COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1772, 1774, 1776, 1778-1780, 1782-1787, 1789) ; deux registres des bannières (7 novembre 1782), (9 décembre 1783-4 mai 1789) ; un registre des écrous (9 mai 1742) ; deux registres récapitulatifs de terres appartenant à des particuliers (1597-1602), (1633) ; un registre de déclarations des gerbes de grains (10 septembre 1709-28 octobre 1709)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/798

Date

1597-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE LA HAUTE,MOYENNE ET BASSE JUSTICE DU COUDRAY-SUR-SEINE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques