B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie de Saint-Maurice et dépendances).- Qualités de sentences (1771-1789) ; un registre de transcription des décrets de l'Assemblée nationale, lettres patentes du Roi (16 novembre 1789-5 octobre 1790) ; un registre d'écrous (5 septembre 1787-27 janvier 1789) ; Maîtrise des Eaux et Forêts : procédure pour le curage et l'entretien des berges de la rivière de Saint-Maurice (1787-1789) ; un registre de garde chasse (12 avril 1779).

Cote/Cotes extrêmes

B/2646

Date

1771-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE DE SAINT-MAURICE ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011