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  1. Résultat n°1

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hôpital-hospice de Dourdan, bâtiments. - Travaux de construction, d'entretien, de réparation, d'agrandissement : cahiers des charges, mémoires de travaux, correspondance (1816 - 1894)

    Date

    1816-1894

    Cote

    1X/18

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan, bâtiments. - Travaux de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux à ferme d'immeubles et de terrains : cahiers des charges, approbations des procès-verbaux d'adjudication (1833-1936), baux de chasse par l'hospice : cahiers des charges (1905 - 1909).

    Date

    1833-1936

    Cote

    1X/7

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Cahiers des clauses techniques et particulières (CCTP), plans, normes sécurité, structures et décors.

    Date

    1995

    Cote

    3128W/86

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Restauration château, chapelle et grille d'honneur.
    • Marché restauration du château.
    • Cahiers des clauses techniques et particulières (CCTP),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Résidence universitaire, construction : cahier des charges, analyse des offres, correspondance, plans.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/217/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • Résidence universitaire, construction : cahier des...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Occupation temporaire du domaine public par des canalisations de distribution d'eau potable, routes nationales et chemins départementaux : arrêtés d'autorisations générales, correspondances du maire, liste des communes du département dont la distribution d'eau est assurée par la Société LYONNAISE DES EAUX et de L'ECLAIRAGE, cahier des charges pour l'exploitation par affermage (1955-1977) ; relevé des calnalisations et branchements d'eau existants sous les routes pour les communes d'ETAMPES et d'ETRECHY (1981).

    Date

    1955-1981

    Cote

    2742W/121

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Voiries et canalisations.
    • Occupation temporaire du domaine public par des canalisations...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  10. Résultat n°10

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2541W/102

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2541W/93

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2541W/90

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux de réfection : phase APD/PRO/DCE : cahier des clauses techniques particulières, plans, photos.

    Date

    2004

    Cote

    2541W/87

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur : procès-verbal (constat d'état des lieux de la construction, état des lieux contradictoires), photos, ektas, dossier projet, schémas, fiches techniques, notice d'utilisation et d'entretien, fiche d'homologation, comptes rendus de réunion de chantier, plan évacuation et consignes sécurité, plans (originaux) ; projet d'accueil des 7ème Jeux de l'Avenir (cahier des charges, budget, charte).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2541W/85

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : cahier des clauses techniques particulières, étude géologique et géotechnique, dossiers d'exécution (plans de récolement).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2541W/84

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement et travaux : instructions de mise en service (cellule de mesure du chlore), notice technique (traitement eau), cahier des clauses administratives particulières (travaux d'hydroélectricité du bassin d'apprentissage, plans, suivi travaux : comptes rendus de chantier ; réalisation der vestiaires : pièces marché n°90-022 (cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, décomposition du prix global et forfaitaire), plans.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2541W/67

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/57

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, désolidarisation du bassin d'apprentissage, gestion technique de l'équipement : travaux d'hydraulicité (cahiers des clauses, plans, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre), matériel (notice technique d'utilisation, notice technique traitement eau).

    Date

    1995

    Cote

    2541W/51

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, désolidarisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY, Résidence de retraite Rosenberg, travaux de réhabilitation : notes internes, correspondances, tableau de décompte des surfaces utiles, procès-verbal sous-commission départementale sécurité incendie, dossier permis de construire (plans), dossier projet (plans, cahier des clauses techniques particulières).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2541W/23

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • EVRY, Résidence de retraite Rosenberg, travaux de réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2401W/60

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 27 janvier au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Commission des marchés : séances des 31 janvier au 08 novembre 1990, 24 janvier au 05 décembre 1991, du 30 janvier au 26 novembre 1992 et du 21 janvier au 16 décembre 1993 : Procès-verbal.

    Date

    1990-1993

    Cote

    2401W/59

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 31 janvier au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE PROMOTION INGENIERIE IMMOBILIERE SA : réalisation du centre de logistique de la société Toys R Us, parcelle AO 19, AO 24, convention n° 88.113 (1989-1996) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SOLYBAIL SA - FASHIONFLOW France SARL : section AO 25, AO 26 (1982-1984) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DOUANNE : centrale à béton, section AO 4 (1981-1982) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelle AO 10, convention n° 499 (1984-1985) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelles A87, A89, A94, A96, A98 (1979-1982).

    Date

    1979-1996

    Cote

    2401W/58

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ARC PROMOTION 2 : Le Richelieu, lot 44, parcelle AP 94, convention n° 930043 (1994-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France - PROMOGIM : lot 50, parcelle AP 87, convention n° 920030 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATIPRO SA : 55 logements collectifs, opération Soleil Levant, lot 46, parcelle AP 91 (1993-1998) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / EURYDICE SCI : lot 43, parcelle AP 93, convention n° 930025 (1993-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATI SERVICE : programme de 45 logements, lot 51, convention n° 910059 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE VICTOR LIPKIN : lot 43, convention de cession n° 910016, convention de résiliation n° 910016 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - PROMOGIM : lot 46 (1992).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/57

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY, lot 34 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI RESIDENCE URSULA - SOCIETE RIVAUD PROMOTION, lot 35 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY CANAL, lot 36; complément de cession 1989 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / BATISSEUR DE FRANCE - SOCIETE SCOR IDF 1, lot 37 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY CANAL - LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot 34 (1977-1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    2401W/56

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SAMA TEXTILES : lot 11, parcelle AN 35, convention n° 910053 (1991-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France : section AP 87, lot 50, convention n° 914/21 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI BERTRAND : section AN 35, lot 5, convention n° 920010 (1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF : lot G, sections AS 14, AR 188, AR 189, convention n° 900108 (1990-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI COPERNIC : sections AN 393, 394, 395, 396, convention n° 910023 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CENTRE HOSPITALIER LOUISE MICHEL : sections AN 4, AN 12, AN 367, AN 369 (1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LA POSTE : sections AR 9, lot 6 et 7 (1993-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2401W/55

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF ; ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / PAX ET PROGRES, lot 5 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES, lot 26 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HILDENBRAND, lot 9 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE HLM DE L'ESSONNE, lot 28 (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2401W/54

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF ;...

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES, lot 12 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 11 BIS (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2401W/53

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OFFICE PUBLIC HLM INTERDEPARTEMENTAL DE LA REGION PARISIENNE, lot 20 (1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES RIVES DU CANAL (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2401W/52

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OFFICE...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY / SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY ; ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 11 bis ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA BATIR, lot 14 A et B ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 1 (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2401W/51

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SERCIB France - SCI ORPHEE, lot B42 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 8-9-10-11-12 - 13, 1ère à 3ème tranche ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / PHARMACIE DUTERNE ET MAGNINAT ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SLYS, DOSSIER ANNULE (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2401W/50

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot F ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 48 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E1 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, ANNULE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM PPP, secteur 3 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E2 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES BEAUX SITES, lot 35 BIS (1987-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    2401W/49

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF,...

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ASSOCIATION CULTURELLE ISLAMIQUE DES MUSULMANS D'ILE DE France ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SARL LE TURBOT, lot 12 et 13 (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2401W/48

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ASSOCIATION...

    Producteur :

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  34. Résultat n°34

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ARC PROMOTION, lot 39 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI FRIEDLAND, lot 38 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 5-8-9-14-15 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lot 13 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 8-9-10-11-12 (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2401W/47

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ARC PROMOTION,...

    Producteur :

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  35. Résultat n°35

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT Français : lot 22, secteur 6, ilot B (1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE (ILE DE France SUD), lot 17, secteur AN 177, AN 180, convention n° 69/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA BATIR : lot 14 B, convention n° 68/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC STIM : Lot D 16, parcelles AN 165 (1983).

    Date

    1982-1985

    Cote

    2401W/46

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE DE CONSTRUCTION DU ROND POINT DES POETES, lot I ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI FIRST POINT, lot D20 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / EMMAUS, lot 32 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 49 (1984-1990).

    Date

    1984-1990

    Cote

    2401W/45

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE DE POLICE : logements , lot 9 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI LE HAMEAU DU CANAL-STOK France : ilot B 1, lot 15, parcelle AN 29 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA SEDAF : immeuble, lot 6, section AN 32 (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2401W/44

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM TOIT ET JOIE : logements, lot 29 (1983-1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI MAMI - MONSIEUR ET MADAME GERLACH : local commercial, ilots 11 et 12, sections AN 22 et AN 35 (1982-1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES : logements, lot 31, secteur 8, section AR 21 (1983-1984).

    Date

    1982-1985

    Cote

    2401W/43

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JPB, lot 40 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA ECCO TRAVAIL TEMPORAIRE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI BIZET ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LA PERLE (FERINEL) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE (1981-1989).

    Date

    1981-1989

    Cote

    2401W/42

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JPB,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot H ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY 23, lot n°23, secteur 6 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ACL PROMOTION, lot n°21 (1982-1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    2401W/41

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU SUD : ilot D, parcelle AN 25 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU MARQUIS : garage Renault, parcelle AP 47, convention n° 86/002 (1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE MOBIL OIL France : lot 24 B (1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 2, parcelle AR 47, convention n° 85.168, option n° 304 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : chauffage urbain, parcelles AR 24 et AO 36 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : ilot 11, lot 3, parcelle AN 22 (1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, parcelle AR 48, convention n° 85.169 (1986- 1996) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, ilot D, parcelle AR 31, convention n° 276 (1983 - 1985).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2401W/40

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI COURCOURONNES BRASSEUR (HABITER UFIC) :lot 41, parcelle AP 72, convention n° 88.181 (1988 - 1989) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LA SABLIERE : ilot B1, lot 13 (1983 - 1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / RESIDENCES VILLAGE DE France SA : lot 27 A (1986 - 1988) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'AMENAGEMENT POUR LA REGION PARISIENNE ET LES PROVINCES (CARPI) : lot 27 B (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CODELOG : lot 25 (1982 - 1983) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI EVRY CANAL - STIM : lot 2, lot 3, lot 4 , section AN 28 (1981 - 1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI HLM LE RENOUVEAU : lot 1, section AN 28 (1983 - 1984) ;

    Date

    1982-1989

    Cote

    2401W/39

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LOGHMAN : local commercial (pharmacie), ilot 30, lot 6, parcelle AR 29, convention n° 88,111 (1988) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR ET MADAME DO PHUONG : local commercial (restauration rapide), ilot 30, lot 7, parcelle AR 29, convention n° 892044 (1989) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CREDIT LYONNAIS : local commercial, ilot 11 (TFP), lot 10, parcelle AN 22, convention n° 411 (1984) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCPI BUROBOUTIC : local commercial (superette alimentaire), ilot 30, lot 5, parcelle AR 29, convention n°86,066 (1986 - 1987) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCPI BUROBOUTIC2 : local commercial, ilot 11, lot 17, parcelle AN 22, convention n° 87,032 (1987) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JACQUES LOUIS THEOPHILE YVES VANHOYE ET MADAME ALINE JACQUELINE LUCIENNE BOYER : local commercial (boulangerie patisserie), ilot 30, lot 4, parcelle AR 29, convention n° 519 (1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JACQUES LOUIS THEOPHILE YVES VANHOYE ET MADAME ALINE JACQUELINE LUCIENNE BOYER : local commercial (boulangerie patisserie), ilot 11, lot 6, parcelle AN 22, convention n° 462 (1984 - 1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI KLEPHI : local commercial (Boucherie du Canal SARL), ilot 11, lot 8 (TFP), parcelle AN 22, contrat d'occupation / option n° 88/03 (1988) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU 31 RUE DU PONT AMAR, CLAUDE COCU, local commercial (fleuriste), ilot 11, lot 9, parcelle AN 22, contrat d'occupation n° 85/82, option n° 85/83 (1985 - 1987) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES POMPES FUNEBRES R. MARTIN SA : local commercial, ilot 11, lot 4 et lot 18 (1983 - 1984) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI IMMOBILIERE DE L'ESPACE : ilot 30, lot 3, parcelle AR 29, contrat d'occupation n° 88/66, option n° 88/67 (1989 - 1990) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR ANTONIO JOSE DE OLIVEIRA LOPES : local commercial, ilot 11, lot 11 (TFP), parcelle AN 22 (cours des Halles, bail commercial n° 87/36 (1988) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI L'UNION COMMERCIALE SA, local commercial, ilot 11, lot 5, parcelle AN 22, convention n° 65/83 (1983 - 1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION (1989) ET LITIGE CHANTIER : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SORGHO : local commercial, ilot 24, parcelle AR 134, convention n° 88.208 (1988 - 1994) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA DOMIBAIL : local commercial (restaurant Margot), ilot 24, parcelle AR 133, convention n° 88.207 (1988 - 1989).

    Date

    1983-1994

    Cote

    2401W/38

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR PATRICK LEON RENE VERNIERS ET MADAME MARIE FRANCOISE MARDELET : Lot C5 : parcelle AY 78 (1982 - 1983) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS MAISONS INDIVIDUELLE : ilot C : parcelle AY 86, convention n° 85/38 (1984 - 1985) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM TRAVAIL ET PROPRIETE : lot H 4 et H 5bis : parcelle AK 30 lot 1. (1977 - 1981).

    Date

    1977-1985

    Cote

    2401W/37

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT FAMILIAL DU BASSIN PARISIEN : Lot C3, parcelles AY 75, lot 1et 2 (local commercial) (1980 - 1983) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT FAMILIAL DU BASSIN PARISIEN : Lot H7, parcelles AK 8 51977 (1977 - 1978).

    Date

    1978-1983

    Cote

    2401W/36

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES : secteur D, Lot 3 (1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM COOPERER POUR HABITER : Lot H5 : parcelle AK 20 (1977 -1979) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CODELOG : lot D3, parcelle AY 15 (1980 - 1981).

    Date

    1977-1981

    Cote

    2401W/35

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DE LA VALLEE DE LA SEINE : section AY 87 (1984 - 1985) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION ET ECHANGE: ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE IMMOBILIERE DEVENIR PROPRIETAIRE : Lot D2 : section AY 14 (1981), AY 12 (1980) ; échange des lots 1, 3 et 5 contre les lots 2, 4 et 6 (1982).

    Date

    1980-1985

    Cote

    2401W/34

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM COOPERER POUR HABITER : Lot F3 : parcelle AK 6 (1978), parcelle AK 21 (1979) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES ET TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 2, Les Grands Coquibus, Groupe Central des Télécommunications (1977 - 1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE DE POLICE : Lot G 1 (1980 - 1984).

    Date

    1977-1986

    Cote

    2401W/33

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM COOPERER POUR HABITER : secteur D, Lot 4, convention n° 01.341 (1979 - 1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES : secteur D, Lot 1 (1978 - 1981) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE PROJET D'ACQUISITION : SA HLM LES TROIS VALLEES / ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY : secteur D, Lot 1, local commercial (1981 - 1982).

    Date

    1978-1982

    Cote

    2401W/32

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE FRANCAISE DES HABITATS ECONOMIQUES SA : Lot F 3 extension (1983 - 1985) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE LOGABAX : immeuble, parcelle AK 11 (1976 - 1978) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE BURES ORSAY : parcelles AY 1 et AY 2 (1980).

    Date

    1976-1985

    Cote

    2401W/31

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JACQUES CAETANO ET MADAME JEANINE GERMAINE ORTS : lot 5, parcelle AY 105 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR MARIO SARAGOSA ET MADAME MARIA GIUNTA : lot 2, parcelle AY 102 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEURJEAN PIERRE ROMAIN SIBA ET MADAME JUDITH ZACHARIE DOMIQUIN : lot 1, parcelle AY 101 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JEAN PAUL MOREAU ET MADAME THERESE MARIE SIMONNE GASTON : lot 6, parcelle AY 106 (1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR PATRICK GEORGES VASSY ET MADAME ANNIE ELYANE MARIE LOUISE POINARD : lot 3, parcelle AY 103, convention n° 87.127 (1987 - 1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MADAME CLAUDINE LETOURNEAU : lot 7, parcelle AY 107 (1987 - 1988).

    Date

    1987-1989

    Cote

    2401W/30

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : parcelle AK 30, lot 5 et lot 6 (1991-1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / France TELECOM parcelle AK 30, lot 9, 2 place des Fédérés (1993) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION, RECTIFICATIF DE VENTE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3 (n°5 et 6 oubliés de la vente) (1992 - 1993) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3 Les Grands Coquibus (1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE : parcelles AK 30, AK 31 lot 9 (1980 - 1984) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION A TRITRE GRATUIT : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PAS DES EPINETTES : parcelles AK 1,2,3,26,30,42, 44à 57 (1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CITE NOUVELLE HABITAT 2000 : parcelle AY 7, lots 16 à 25, 27, 28, 33, 34, 43 (1979 - 1982).

    Date

    1979-1993

    Cote

    2401W/29

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR FRANCOIS HENRI ALEXANDRE DESBRUYERES ARCHITECTE : Lot 4, parcelle AY 104, convention n° 880588 (1987 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JEAN MICHEL DENIS LAMODIERE : parcelle AY 108, lot 8 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR SIGISMOND RENARDET : parcelle AY 109, lot 9 (1988 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR AHMED BIRECHE : parcelle AY 110, lot 10, convention n° 880942 (1988 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR PIERRE DOMINIQUE CLAUDE LANSARD ET MADAME FRANCOISE GRUAT : parcelle AY 111, lot 11, convention n° 900092, n° 901850 (1989 - 1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    2401W/28

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : MINISTERE DES POSTES, TELECOMMUNICATIONS, ET TELEDIFFUSION, DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET TECHNIQUE : section AL, n°16 et 18, Les Grands Coquibus (1977-1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES ET TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 1, Les Grands Coquibus et Bois des Aunettes, , construction de l'Institut National des Cadres Techniques (1974 - 1977) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : MINISTERE DES POSTES, TELECOMMUNICATIONS, ET DE L'ESPACE, DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET TECHNIQUE : immeuble, section AL, n°29, Les Grands Coquibus (1990 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3, convention n° 910054 (1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CONSORTIUM DE FINANCEMENT IMMOBILIER A LONG TERME - IMMOFFICE : Lot B 1, promesse de vente n°395 (1984 - 1985).

    Date

    1974-1991

    Cote

    2401W/27

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE COMMERCIALE DE REASSURANCE SCOR : secteur E, lot 5 (1977-1978) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LE FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE : lot 4, secteur E (1978 - 1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LE FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE : lot 1, secteur H (1977 - 1980).

    Date

    1977-1982

    Cote

    2401W/26

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT (GENDARMERIE) : section AK 111 (1984 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT (GENDARMERIE) : section AK 34 et AK 36 (1980 - 1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE DE POLICE : Lot C (1979 - 1980).

    Date

    1979-1991

    Cote

    2401W/25

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CITE NOUVELLE HABITAT 2000 : lot C (1979 - 1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI LE PARC DES COQUIBUS A EVRY : lot D5 (1981) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CITE NOUVELLE HABITAT 2000 : lot 1 secteur C, ilot E lot 1 (1977 - 1983) ;

    Date

    1977-1983

    Cote

    2401W/24

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE CIVILE COOPERATIVE DE CONSTRUCTION COOP EVRY 1 PTT : lot H2 (1977 - 1978) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE INTERDEPARTEMENTAL DE LA REGION PARISIENNE : lot H3 (1978) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / FEDERATION DES EGLISES ADVENTISTES : parcelle AK 78, convention n° 85.61 (1985 - 1986) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE ANONYME D'HLM DE L'ESSONNE, lot 6, secteur H (1977).

    Date

    1977-1986

    Cote

    2401W/23

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCPI IMMORENTE : lot C3, parcelle AY 75 (1990) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : parcelle 5 bis du secteur H, lot 7, lot 8 (1984 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR MICHEL TRICHET, parcelle AK 31, lot 3, convention n° 892063 (1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France - PROMOGIM : parcelle AY 93, convention n° 86.115 (1986 - 1987) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF : parcelles AY 96, AY 97, AY 98, promesse de vente n° 85.113 (1985 - 1987) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LEBEL - SCI ROCHEFORT : parcelle AK 82, convention n° 86.017 (1986).

    Date

    1984-1991

    Cote

    2401W/22

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI VILLA ROCHEFROT : section AY 142 (1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE : station service, secteur K (1980 - 1983) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LA PARTICIPATION FONCIERE 1 ET 2 : lot 4 et 5bis (1981 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DE L'ESSONNE : parcelle 4, 1977 ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ACTI CLUB EVRY : parcelles AK 117, AK 120, AK 122convention n° 900038 (1990) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI LES CARYATIDES : parcelle AK 77, convention n° 85/160 (1986).

    Date

    1977-1992

    Cote

    2401W/21

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF CONSTRUCTION : parcelles AY 20, AY 21, logements secteur D6 (1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF CONSTRUCTION : bureaux secteur E10, parcelle AY 22 (1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF CONSTRUCTION : secteur E, lot 8 (1983) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF CONSTRUCTION : parcelle AY 115, convention n° 88.96 (1989).

    Date

    1982-1989

    Cote

    2401W/20

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SERARE SA COURTE PAILLE : section AK 70, convention n° 85/54 (1985) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / AFU LCR : Lot 5 (1982 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR BEN THAIER : place des Fédérés, ilots 4 et 5 bis, convention n° 88.161, (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC VILLA D'ENTREPRISES EVRY ET PAVE NEUF: parcelle AK 84, convention n° 87/013 (1987) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE HOTEC FORMULE 1 : parcelle AK 73, convention n° 85.55 (1985).

    Date

    1982-1991

    Cote

    2401W/19

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

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  63. Résultat n°63

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT /EPEVRY ( 20 dossiers) (1973 - 1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ETAT ( 6 dossiers) (1974 - 1998) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA PETITE MONTAGNE IV /SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : FAMILLE ROUALT /EPEVRY (1994) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : M. PASTRE /EPEVRY (1967) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE /EPEVRY (1980) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : COMMUNE D'EVRY /EPEVRY (1979) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA REMISE DE LISSES /EPEVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : AFTRP /EPEVRY (1971).

    Date

    1967-1998

    Cote

    2401W/18

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT...

    Producteur :

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  64. Résultat n°64

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /GEPRIM (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SOCIETE MEUBLES IKEA (1982) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /IKEA DEVELOPPEMENT SA (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /PEGASO FRANCE SA (1988) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /PEGASO FRANCE SA (1984) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE CIVILE BREVIANDE (1993) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOAP SARL (1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    2401W/17

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /GEPRIM...

    Producteur :

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  65. Résultat n°65

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI GERVAL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI MAISONS CONTEMPORAINES ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ERPI SA ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CEGETEL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI CHAMPEVRY ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CREDICOMI - OMNIBAIL (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/16

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /...

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  66. Résultat n°66

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324005 : EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT Français : Lot 13 D, Lot 13 E, convention n° 920023 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI BOIS SAUVAGE PIERRE : section BE 19, lot 26, convention n° 920033 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY : section AT 22, lot 12 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COFRAMI : Ilot 9E, section AT 91, section AV 148, convention n° 910035 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930817007 : EPEVRY / SOCIETE SEDAF SA : immeuble Bois Sauvage 4, convention n° 920052 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI DU PARC DES LOGES : Lot 16B (1991-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2401W/15

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324005 : EPEVRY /...

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  67. Résultat n°67

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER AUDREY: parcelles BH 311, convention n° 99/41 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JULIEN: parcelles AB 172, AB 155P, AT92P, convention n° 950047 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: ilot B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: AT 22 (1987-2000).

    Date

    1987-2000

    Cote

    2401W/14

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER...

    Producteur :

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  68. Résultat n°68

    ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI WINDSOR, lot 14E et 14G ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION ET ACQUISITION : EPEVRY / SCI BOIS SAUVAGE; SCI DU BOIS SAUVAGE/ EPEVRY; EPEVRY / SCI L'ECOUTE S'IL PLEUT; SCI L'ECOUTE S'IL PLEUT / EPEVRY ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /CASERNE DE SAPEURS POMPIERS ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / M. MEINIER, lot 11 FA ; ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI WINDSOR, lot 14E et 14G ; ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LOGIS TRANSPORTS, lot 10B et 10C (1977-1990).

    Date

    1977-1990

    Cote

    2401W/13

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION...

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  69. Résultat n°69

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN : Lot 13 C, convention n° 94/46 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 951222008: EPEVRY / SOCIETE HLM ATHENEE, parcelles AT 101, AO 60, AS 131, convention n°940081 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION Le Bois Sauvage :EPEVRY / SOCIETE PNJD : parcelles BH 271, BH 272, convention n°94/78 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 2000022882 : EPEVRY / LE CLOS DE LA CLAIRIERE-PARIS PROMOTION : Lot 12B, parcelles BH 326 à BH 345, convention n° 2000/05 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324004 : EPEVRY / SA HLM SAPE : Lot 12A, parcelle BH 300, convention n° 010057 (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    2401W/12

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN...

    Producteur :

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  70. Résultat n°70

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ACL, programme 1, lot 8A et 9C ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ACL, programme 2, lot 8B et 9B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI AUDREY, ilôt 15Q ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ARC PROMOTION II, programme Le Fragonard ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COFRACOMI, ilôt 9 (1987-1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    2401W/11

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ACL, programme...

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  71. Résultat n°71

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOFINCO ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / NATIOCREDIMURS, lot 13C ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / UCY (1974-1991).

    Date

    1974-1991

    Cote

    2401W/10

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOFINCO ;...

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  72. Résultat n°72

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / MONSIEUR HASSAN DHMAIED, Lot n°11, convention n° 892095 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM DE L'ESSONNE : BE 19, convention n° 396 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CIE IMPORT EXPORT : Lot 7B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LES FOYERS OUVRIERS INTERNATIONNAUX : section AT 14, convention n° 436 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SEDAF : Lot 15R, convention n° 900060 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / AOTEP SA HLM : Lot 15 K, convention n° 900017 (1989-1990).

    Date

    1989-1990

    Cote

    2401W/9

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / MONSIEUR...

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  73. Résultat n°73

    ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / INVESTOR FRANCE, lot 14L, 14J, 14T ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / M. TLILI , ilôt 15P ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ETAT MINISTERE DES UNIVERSITES, lot 6A ; ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / INVESTOR FRANCE, lot 14D et 14F (1981-1991).

    Date

    1981-1991

    Cote

    2401W/8

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION...

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  74. Résultat n°74

    ZAC EVRY 1, Le Canal, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot 14P ; ZAC EVRY 1, Le Canal, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot 14N et 14O ; ZAC EVRY 1, Bois sauvage, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COGERI SA ; ZAC EVRY 1, Bois sauvage, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / MME LANGLET, lot 10 ; ZAC EVRY 1, Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot 15D ; ZAC EVRY 1, Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / FERINEL RESIDENCES, lot 11FA et 11FB (1988-1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    2401W/7

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Canal, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /...

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  75. Résultat n°75

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI BRIERE-CIRET : Lot 13, parcelle BE 19 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI MOZART - MONSIEUR VICTOR LIPKIN : Lot 9D1 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI MOZART - FONCIERE EUROPEENNE : Lot 9D2 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI LE PARC DES LOGES ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI LES MAZAOS - NATIOCREDIMURS SNC : section BH 8 du Bois Sauvage, convention n° 87.52 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS V33 : zone 15, section BH 16 du Bois Sauvage, convention n°87.163 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES : Lot 7A (1983-1991).

    Date

    1983-1991

    Cote

    2401W/6

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI...

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SCI LE BOIS SAUVAGE (SOFINCO LA HENIN) ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SCI LE BOIS SAUVAGE (SOFINCO LA HENIN) ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SNI-MESI, lot 11L ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SARL LUGASSY, lot 8 et 9 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SEDAF CONSTRUCTION, lot 14K (1982-1991).

    Date

    1982-1991

    Cote

    2401W/5

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SCI LE BOIS...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SILVAGNI FRANCISCO - lot 5 : plans, acte de cession, comptabilité des engagements ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /MADAME CHIRON - lot 11 : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, cahier des charges ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SCI LDH - lot 13 : acte de cession, comptabilité des engagements, bail commercial ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /MME et M. LE - lot 19 : acte de cession, comptabilité des engagements ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SEFIMA - Quartier des Loges, lot 7C : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des charges de cession, permis de construire n° 22882U0181 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SEDAF - Le Clos du Bois Guillaume, lot 14 B et 14C : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des prescription de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OP HLM EVOY, lot 14 B et 14C : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des prescription de chantier, cahier des charges de cession, permis de construire n° 22886C5030 (1982-1990).

    Date

    1982-1990

    Cote

    2401W/4

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SILVAGNI FRANCISCO...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE France, lot 15C : acte de cession, permis de construire 228.88.C.5032, convention valant promesse de cession 88.109, comptabilité des engagements, dossier du cadastre, paiements, courriers, prescriptions de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SOCIETE EN NOM COLLECTIF EVRY BOIS GUILLAUME : acte de cession, permis de construire 228.88.C.5056, convention valant promesse de cession, caution bancaire, courriers, comptabilité des engagements, paiements, dossier du cadastre, plans, prescriptions de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SEDAF : acte de cession, convention valant promesse de cession, permis de construire 228.88.C.5064, comptabilité des engagement, paiements, plans, dossier du cadastre, , cahier des charges de cessions, prescriptions de chantier, courriers ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SA HLM TRAVAIL ET PROPRIETE : acte de cession, convention valant promesse de cession, permis de construire 228.81.U.0209, engagement de recette, paiements, courriers, notice de présentation, études, plans, dossier à l'attention du maître d'ouvrage, prescriptions de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI BUSSEREAU LA GIRARDIERE / SA SOBAL : acte de cession, permis de construire 228.89.C.5026, convention valant promesse de cession 892054, paiements, courriers, décision de prix, comptabilité des engagements, dossier du cadastre, prescriptions de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY / SCI DU BOIS GUILLAUME : acte de cession, permis de construire 228.88.C.5020, convention valant promesse de cession 87.186, comptabilité des engagements, dossier du cadastre, paiements, PV de changement de numérotation et de délimitation, plans, cahier des charges de cession, prescriptions de chantier, cahier des charges du réseau de télédistribution ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE CORBEIL-ESSONNES ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI DU BOIS GUILLAUME : Lots 14Q 6, lot 14R ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE CORBEIL-ESSONNES : Ilot 7B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI PIERRE BOUTIQUE : Ilot 7B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SA HLM PAX ET PROGRES : Lot 11E ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / MADAMEEVELYNE CIRET : Lot 13, parcelle Evry BE 19 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION RECTIFICATIF: ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOFINCO - SCI BOIS SAUVAGE ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SOFINCO LA HENIN : le Bois Sauvage (1977-1991).

    Date

    1977-1991

    Cote

    2401W/3

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / MUTUELLE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    ZAC EVRY 1, Quartier du Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / KAUFMAN AND BROAD - lot 14L : dossier cadastral, acte de cession, cahier des charges, prescription de chantier, permis de construire n° 22888C5008 ; ZAC EVRY 1, Quartier du Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /ESSO SA - lot 9F : convention valant promesse de cession, acte de cession, comptabilité des engagements, permis de construire n° 22887C5062, plans, cahier des charges de cession, prescriptions de chantier ; ZAC EVRY 1, Quartier du Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - lot 11B : convention valant promesse de cession, acte de cession, comptabilité des engagements, PV de délimitation, plans, cahier des charges de cession, prescriptions de chantier ; ZAC EVRY 1, Quartier du Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /PROMOGIM - lot 8C : convention valant promesse de cession, acte de cession, comptabilité des engagements, PV de délimitation, plans, cahier des charges de cession, prescriptions de chantier ; ZAC EVRY 1, Quartier du Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / KAUFMAN AND BROAD - lot 14H et 14 I : dossier cadastral, acte de cession , cahier des charges, prescription de chantier, permis de construire n° 22888C5008 (1985-1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    2401W/2

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Clos du Bois Guillaume, DOSSIER...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / HLM PPP : acte de cession LOT 11, LOT 12, LOT 11 3802 SHON et 2506 SHON, convention valant promesse de cession, déclaration d'achèvement des travaux, permis de construire 228.82.U.0180, recouvrement et paiements, courriers, dossier du cadastre, procès-verbal de délimitation, pouvoir, dossier technique, décision de prix, autorisations d'engagement de recette, convention de délégation de maîtrise d'oeuvre (réalisation de locaux commerciaux lot 7B), dossier à l'attention des maîtres d'ouvrage, cahier des prescriptions de chantier, cahier des charges de cession, plans ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY- EPEVRY / SA HLM VAL DE SEINE : acte de cession Lot 11A secteur T - Le Bois Sauvage, permis de construire 182.82.U.0250, PV de délimitation, dossier du cadastre, convention valant promesse de cession, comptabilité des engagements, paiements, courriers, plans ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI CLINIQUE CHAMPS ELYSEES : acte de cession, permis de construire 228.87.C.5033 et 228.88.C.5037, conventions valant promesse de cession, courriers, études, paiements, documents divers, comptabilité des engagements, plans, cahier des charges, prescriptions de chantier ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES : acte de cession, cahier des charges de cession, permis de construire 228.85.C.5108, courrier, convention valant promesse de cession, comptabilité des engagements, paiements, PV de délimitation, dossier du cadastre, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantiers ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY / SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES : acte de cession, permis de construire 228.81.U.0208, convention valant promesse de cession, convention d'ouvrage, paiements, engagements de recette, modifications du cahier des charges, note de présentation, recouvrement, plans, dossier du cadastre, études, dossier à l'attention des maîtres d'ouvrage, cahier des prescriptions de chantier, cahier des charges de cession, courriers ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY / SOCIETE IMMOBILIERE DES CHAMPS ELYSEES : acte de cession, promesse de vente, décision de prix, comptabilité des engagements, cahier des charges de cession, permis de construire 228.84.C.0017, paiements, dossier du cadastre, décision de prix, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des charges, prescriptions de chantier ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY / SCI EXPANSION : acte de cession, cahier des charges de cession, permis de construire 228.89.C.5033, convention valant promesse de cession, paiements, dossier du cadastre, comptabilité des engagements, prescriptions de chantier, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SOCIETE LA DEMEURE FAMILIALE : acte de cession, courrier, engagement de recette, paiements, permis de construire 228.81.U.0206, convention valant promesse de cession, plans, dossier à l'attention des maîtres d'ouvrage, prescriptions de chantier, cahier des charges de cession, courrier (1981-1989).

    Date

    1981-1989

    Cote

    2401W/1

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / HLM...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)