ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / MONSIEUR HASSAN DHMAIED, Lot n°11, convention n° 892095 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM DE L'ESSONNE : BE 19, convention n° 396 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CIE IMPORT EXPORT : Lot 7B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LES FOYERS OUVRIERS INTERNATIONNAUX : section AT 14, convention n° 436 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SEDAF : Lot 15R, convention n° 900060 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / AOTEP SA HLM : Lot 15 K, convention n° 900017 (1989-1990).

Aide à la recherche

2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2401W/1-60

Date

s.d, Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

60 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2401W/9

Date

1989-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/09/2014

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques