AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2401W/1-60

Date

Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

60 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SILVAGNI FRANCISCO - lot 5 : plans, acte de cession, comptabilité des engagements ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /MADAME CHIRON - lot 11 : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, cahier des charges ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SCI LDH - lot 13 : acte de cession, comptabilité des engagements, bail commercial ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /MME et M. LE - lot 19 : acte de cession, comptabilité des engagements ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SEFIMA - Quartier des Loges, lot 7C : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des charges de cession, permis de construire n° 22882U0181 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SEDAF - Le Clos du Bois Guillaume, lot 14 B et 14C : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des prescription de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OP HLM EVOY, lot 14 B et 14C : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des prescription de chantier, cahier des charges de cession, permis de construire n° 22886C5030 (1982-1990).

Cote/Cotes extrêmes

2401W/4

Date

1982-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/09/2014