Déplier tous les niveaux
Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.
s.d, Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2000
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).
Langue des unités documentaires
ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SILVAGNI FRANCISCO - lot 5 : plans, acte de cession, comptabilité des engagements ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /MADAME CHIRON - lot 11 : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, cahier des charges ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SCI LDH - lot 13 : acte de cession, comptabilité des engagements, bail commercial ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /MME et M. LE - lot 19 : acte de cession, comptabilité des engagements ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SEFIMA - Quartier des Loges, lot 7C : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des charges de cession, permis de construire n° 22882U0181 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SEDAF - Le Clos du Bois Guillaume, lot 14 B et 14C : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des prescription de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OP HLM EVOY, lot 14 B et 14C : acte de cession, comptabilité des engagements, convention valant promesse de cession, courriers, PV de délimitation, plans, cahier des prescription de chantier, cahier des charges de cession, permis de construire n° 22886C5030 (1982-1990).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
