Déplier tous les niveaux
Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.
s.d, Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2000
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).
Langue des unités documentaires
ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JACQUES CAETANO ET MADAME JEANINE GERMAINE ORTS : lot 5, parcelle AY 105 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR MARIO SARAGOSA ET MADAME MARIA GIUNTA : lot 2, parcelle AY 102 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEURJEAN PIERRE ROMAIN SIBA ET MADAME JUDITH ZACHARIE DOMIQUIN : lot 1, parcelle AY 101 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JEAN PAUL MOREAU ET MADAME THERESE MARIE SIMONNE GASTON : lot 6, parcelle AY 106 (1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR PATRICK GEORGES VASSY ET MADAME ANNIE ELYANE MARIE LOUISE POINARD : lot 3, parcelle AY 103, convention n° 87.127 (1987 - 1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MADAME CLAUDINE LETOURNEAU : lot 7, parcelle AY 107 (1987 - 1988).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
