Occupation temporaire du domaine public par des canalisations de distribution d'eau potable, routes nationales et chemins départementaux : arrêtés d'autorisations générales, correspondances du maire, liste des communes du département dont la distribution d'eau est assurée par la Société LYONNAISE DES EAUX et de L'ECLAIRAGE, cahier des charges pour l'exploitation par affermage (1955-1977) ; relevé des calnalisations et branchements d'eau existants sous les routes pour les communes d'ETAMPES et d'ETRECHY (1981).

AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Cote/Cotes extrêmes

2742W

Date

1941-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13 ml, 129 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/01/2018

Présentation du contenu

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Mode de classement

Thématique

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/1-2742W/129

Date

1941-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Travaux, aménagement et entretien des routes.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/120-2742W/129

Date

1942-1981

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Voiries et canalisations.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/120-2742W/122

Date

1949-1981

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable