AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2401W/1-60

Date

Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

60 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI WINDSOR, lot 14E et 14G ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION ET ACQUISITION : EPEVRY / SCI BOIS SAUVAGE; SCI DU BOIS SAUVAGE/ EPEVRY; EPEVRY / SCI L'ECOUTE S'IL PLEUT; SCI L'ECOUTE S'IL PLEUT / EPEVRY ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /CASERNE DE SAPEURS POMPIERS ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / M. MEINIER, lot 11 FA ; ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI WINDSOR, lot 14E et 14G ; ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LOGIS TRANSPORTS, lot 10B et 10C (1977-1990).

Cote/Cotes extrêmes

2401W/13

Date

1977-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/09/2014