AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2401W/1-60

Date

Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

60 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : MINISTERE DES POSTES, TELECOMMUNICATIONS, ET TELEDIFFUSION, DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET TECHNIQUE : section AL, n°16 et 18, Les Grands Coquibus (1977-1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES ET TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 1, Les Grands Coquibus et Bois des Aunettes, , construction de l'Institut National des Cadres Techniques (1974 - 1977) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : MINISTERE DES POSTES, TELECOMMUNICATIONS, ET DE L'ESPACE, DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET TECHNIQUE : immeuble, section AL, n°29, Les Grands Coquibus (1990 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3, convention n° 910054 (1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CONSORTIUM DE FINANCEMENT IMMOBILIER A LONG TERME - IMMOFFICE : Lot B 1, promesse de vente n°395 (1984 - 1985).

Cote/Cotes extrêmes

2401W/27

Date

1974-1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/09/2014