AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2401W/1-60

Date

Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

60 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI BRIERE-CIRET : Lot 13, parcelle BE 19 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI MOZART - MONSIEUR VICTOR LIPKIN : Lot 9D1 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI MOZART - FONCIERE EUROPEENNE : Lot 9D2 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI LE PARC DES LOGES ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI LES MAZAOS - NATIOCREDIMURS SNC : section BH 8 du Bois Sauvage, convention n° 87.52 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS V33 : zone 15, section BH 16 du Bois Sauvage, convention n°87.163 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES : Lot 7A (1983-1991).

Cote/Cotes extrêmes

2401W/6

Date

1983-1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/09/2014