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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etude de maître Cronier . - Dossier client : messieurs Bernheim : vente d'une maison à Estouches (1895-1899). Etude de maître Ferrand . - Dossier client : monsieur Bodereau : dossier de successions après décès de monsieur Bodereau de Cujus , cartes postales, actes de vente, livret militaire (1935). Dossier client : monsieur Soulayrol : vente aux enchères du mobilier du chateau de Méréville les 13, 15, 20 août 1922, inventaire, correspondance entre le notaire et la famille, liste des acheteurs avec objet acheté et le prix (1920-1922); ferme de Glaire mise en vente le 27 septembre 1868 par adjudication, reçus de monsieur Pierre Rousseau fermier à Glaire des termes de ses fermages (1833-1868). Etude de maître Hussenot Desenonges notaire à Paris : inventaire après décès de madame Bézard (1888) ; contrat de mariage entre monsieur Michel Bézard et madame veuve Metz (1890).

Cote
126J/3
 Date
1833-1935
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : MEREVILLE - SACLAS, ETUDE DE MAÎTRE CABART

  • Etude de maître Cronier . - Dossier client : messieurs...
Résultat n°2

Editions Pierre Horay.- Contentieux : correspondance (1958-1963).

Cote
73J/98
 Date
1958-1963
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Editions Pierre Horay.- Contentieux : correspondance...
Résultat n°3

Contentieux : dossiers (1939-1963) ; factures impayées : correspondance (1948-1958) ; coupures de presse sur les créances commerciales (juin 1965), correspondance (1966).

Cote
73J/97
 Date
1939-1966
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT, dossier de procédure, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Contentieux : dossiers (1939-1963) ; factures impayées...
Résultat n°4

Produits fabriqués.- Commande de travaux, contentieux : factures, règlements, correspondance (1962-1972) ; dossiers de clients : bons de commande, de livraison, modèles de dépliant, carte postale, affiche et carte d'honneur, correspondance (1971-1973).

Cote
73J/27
 Date
1962-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT, modèle de fabrique, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Produits fabriqués.- Commande de travaux, contentieux...
Résultat n°5

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. Fermages dus à la Noël et à la Saint-Jean pour des terres agricoles concernant de très nombreux propriétaires et récapitulés sur sept carnets.

Cote
68J/114
 Date
1952-1960
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE....
Résultat n°6

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CONJUX (Savoie). - Vente d'une propriété située à PORTOU, commune de CONJUX (Savoie) sur les bords du lac du Bourget par Marcelle Fanton, épouse séparée de corps et de biens de Guy Babault, demeurant aux CHOUX-BOISMORAND (Loiret) : vente d'une propriété à CHATOU (Yvelines) en 1932 ; vente d'une propriété située au domaine de la Mainfrerie, commune des CHOUX-BOISMORAND (Loiret) en 1940 ; liquidation de la communauté des époux.

Cote
68J/113
 Date
1929-1940
 Lieu
SAVOIE, LOIRET, YVELINES, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CONJUX...
Résultat n°7

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PARIS. - Maison Chevallier et Damien à PARIS, laitier en gros : balance d'inventaire et liquidation de la société Chevallier et Damien, cession de fonds de commerce et de baux, état des dépenses effectuées par Monsieur Chevallier.

Cote
68J/112
 Date
1919-1935
 Lieu
MEREVILLE Commune, PARIS Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PARIS....
Résultat n°8

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAISON-ALFORT (Val-de-Marne) : vente d'un terrain et d'immeubles par les consorts Baudon, Meunier, Renner et Delorme à Jean Cluzeau afin de créer un lotissement.

Cote
68J/111
 Date
1936-1958
 Lieu
MEREVILLE Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAISON-ALFORT...
Résultat n°9

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - SARL Gainair (tolerie, chaudronnerie, chauffage) : prêt de la caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel en 1969 ; modification d'inscription de l'entreprise au registre du commerce et augmentation de capital le 27 mars 1969.

Cote
68J/110
 Date
1965-1967
 Lieu
MEREVILLE Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET...
Résultat n°10

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LE KREMLIN-BICETRE (Val-de-Marne). - Succession de Charles Moisson, possesseur d'un commerce de droguerie, bazar et couleurs au KREMLIN-BICETRE : vente d'un terrain à MAISON-ALFORT (Val-de-Marne).

Cote
68J/109
 Date
1944-1967
 Lieu
MEREVILLE Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LE...
Résultat n°11

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CRETEIL (Val-de-Marne). - Succession de Constant Pichot, décédé le 9 mars 1969 au profit de Paul Raynaud : déclaration de succession.

Cote
68J/108
 Date
1905-1969
 Lieu
MEREVILLE Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CRETEIL...
Résultat n°12

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. AUTRUY-SUR-JUINE (Loiret). - Succession du comte Damien de Martel, consul suprême de France, commandeur de la légion d'honneur, demeurant au château de la Porte à AUTRY-SUR-JUINE, décédé le 22 janvier 1940 à PARIS : liquidation de la succession ; plan de la Juine entre le moulin de Saint-Eloi et le moulin du Tronchoi.

Cote
68J/107
 Date
1885-1952
 Lieu
LOIRET, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. AUTRUY-SUR-JUINE...
Résultat n°13

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS (Loire-Atlantique). - Gestion des intérets de Monsieur le comte de Landemont, demeurant au château de la Guere à ANCENIS (1797-1921). LA-FORET-SAINTE-CROIX. - Vente par adjudication en 1924 de maisons, terres et bois appartenant à Messieurs Moullé et aux consorts Chaland (1882-1924).

Cote
68J/106
 Date
1797-1924
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRE-ATLANTIQUE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS...
Résultat n°14

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Marie, Thérèse Declerck, demeurant à CROIX (Nord), propriétaire de biens immobiliers à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et d'une ferme à Renonval par MEREVILLE : bail, vente, gestion des fermages.

Cote
68J/105
 Date
1928-1959
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°15

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Casimir Leluc, veuf en première noces de Marie, Eugénie Delatouche, décédé en 1936 : vente sur licitation aux enchères publiques de diverses parcelles de terres et de bois à ARRANCOURT avec adjudication le 28 octobre 1937.

Cote
68J/104
 Date
1854-1941
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
Résultat n°16

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Désiré, Ulysse Fagueret époux Douté, cultivateur.

Cote
68J/103
 Date
1823-1934
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
Résultat n°17

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession d'Henri, Paul Douté, cultivateur et de sa femme Henriette, Martine Sergent : ventes et adjudications de terres à SAINT-CYR-LA-RIVIERE.

Cote
68J/102
 Date
1883-1955
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
Résultat n°18

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Joseph Dailloux, fabricant de machines et outils pour chaussures à l'usine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE : achats de maisons pour les employés.

Cote
68J/101
 Date
1802-1912
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
Résultat n°19

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Léon, Honoré Pelletier, agriculteur, décédé en 1944 : échange de terres entre les consorts Pelletier et Monsieur et Madame Beaudet-Travers en 1951 ; donation entre vifs à titre de partage anticipé de Charlotte, Marie, Delacour à ses enfants et petits enfants avec partage entre les donataires des immeubles, parts et portions d'immeubles donnés par la dite vente ou recueillis par eux dans la succession de Léon Pelletier, leur père et grand-père le 28 octobre 1955.

Cote
68J/100
 Date
1930-1958
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
Résultat n°20

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de François, Etienne Marchaudon au profit de son épouse Louise, Marie Videau : vente d'immeubles réalisée par sa veuve en juillet 1897.

Cote
68J/99
 Date
1855-1919
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
Résultat n°21

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Adjudication de terres et de propriétés à SACLAS par René, Charles Véronge de la Nux, demeurant à PARIS [décédé à SACLAS en 1901], dont un des héritiers est fabricant de broderies pour robes.

Cote
68J/98
 Date
1869-1902
 Lieu
SACLAS, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
Résultat n°22

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Vente sur licitation d'une maison au hameau Gravier à SACLAS par Charles Edmond Moreau et son épouse Marie, Célestine Charrier, demeurant à SAINT-FLORENTIN (Yonne) (1924-1951). SACLAS. - Succession de Léa Pointeau, veuve de René, Paul Plé, hôtelier à SACLAS : vente d'un hôtel (1922-1945). MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession d'Emile Ciret, cultivateur : adjudication en 1933 et 1937 de terres et de bois (1823-1938).

Cote
68J/97
 Date
1823-1951
 Lieu
SACLAS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune, YONNE
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
Résultat n°23

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Vente d'une villa et de son mobilier au lieu-dit La Patrouille de MEREVILLE par les époux Loiseau aux époux Tuffery.

Cote
68J/96
 Date
1910-1955
 Lieu
SACLAS, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
Résultat n°24

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Ventes, adjudications de terres et de maisons au profit de Paul, Auguste Batholomé, notaire à SACLAS ; ventes de biens au profit de Monsieur Joseph, Emile Herran, demeurant à Paris-Passy.

Cote
68J/95
 Date
1719-1928
 Lieu
SACLAS, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
Résultat n°25

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Succession de François, Alexandre Ravacley, ancien notaire à SACLAS, demeurant à PARIS au profit de son épouse Marie Agnus : adjudication amiable en bloc ou par lots en 1923 des immeubles appartenant à Madame Ravacley.

Cote
68J/94
 Date
1891-1923
 Lieu
SACLAS, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
Résultat n°26

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Succession d'Anaïs, Mathilde Bourdeau au profit d'Eugène, Clément Payen, son mari et d'Alexis, Eugène Payen, charretier : partages et adjudications diverses (1864-1912). ETAMPES. - Succession d'Henriette, Honorine Paillard, née Lesage, décédée en 1934 : vente par adjudication d'une maison à ETAMPES en 1934 ; vente de lots de terre labourable à MANCHECOURT et COUDRAY (1895-1938). CHALOU-MOULINEUX. - Succession de Suzanne Hureault de Domont : adjudications et ventes de la famille Leger (1699-1941).

Cote
68J/93
 Date
1699-1941
 Lieu
SACLAS, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
Résultat n°27

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Succession de Victorine Auclere, décédée en 1949 et de Léon Auclere, minotier à SACLAS : vente d'actions des chemins de fer russes, tunisiens, italiens ; vente du moulin des Graviers à SACLAS.

Cote
68J/92
 Date
1911-1960
 Lieu
SACLAS, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
Résultat n°28

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Location faite par le docteur Jean Mermillod, de son immeuble à SACLAS au profit du docteur Jean Dugué en 1951 avec convention de cession de son cabinet médical : partage de diverses valeurs mobilières le 22 juillet 1943 dépendant des successions confondues de Laurent Mermillod et de son épouse Marie, Louise Pagès entre les héritiers Mermillod et Pages.

Cote
68J/91
 Date
1896-1952
 Lieu
SACLAS, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
Résultat n°29

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Succession de Georges, Louis Garnery, veuf de Rachel, Berthe Rodrigues, cultivateur, décédé en 1954 au profit de Georges et Norbert Garnery, ses deux fils : vente d'un fonds de commerce de volailles exploité à Graviers, commune de SACLAS par messieurs Garnery à la société Garnery et ses fils le 24 avril 1958.

Cote
68J/90
 Date
1936-1979
 Lieu
SACLAS, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
Résultat n°30

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY. - Société les fils de Gustave Brinon, manufacture de bonneterie drapée et de chaussures : statuts ; délibération du conseil d'administration de la société anonyme ; compte-courant ; feuilles de présence des actionnaires aux assemblées générales ; rapports du conseil d'administration.

Cote
68J/89
 Date
1921-1962
 Lieu
PUSSAY, MEREVILLE Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY....
Résultat n°31

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY. - Augmentation du capital de la société les fils de Gustave Brinon, manufacture de bonneterie drapée et de chaussures : certificat de dépot de modification; étude financière de 1926 ; baux à MEREVILLE.

Cote
68J/88
 Date
1912-1935
 Lieu
PUSSAY, MEREVILLE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY....
Résultat n°32

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY. - Succession de Thérèse, Claire Leblanc,veuf de Francisque Gidel, remariée à Jean, Armand Saint-Léger, emballeur : vente sur licitation le 14 décembre 1925 de deux maisons ; vente le 17 avril 1924 de deux maisons et de deux pièces de terre ; état liquidatif de la communauté Saint-Léger-Leblanc et de la succession de madame Saint-Léger-Leblanc le 11 janvier 1927.

Cote
68J/87
 Date
1916-1929
 Lieu
PUSSAY, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE....
Résultat n°33

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MONNERVILLE. - Bail et promesse de vente entre monsieur et madame Leblanc et monsieur et madame Servant (1897-1929). SACLAS. - Ventes par adjudication de maisons, de fonds de commerce par Alice Hardouin, veuve d'Edmond Raymond Common, débitant de vin. (1920-1942). ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Vente et liquidation de biens et de maisons appartenant à madame Léonie, Denise Perou, veuve de Paul, Louis Paillard et épouse en seconde noce de monsieur André, Auguste Maugeant (1912-1923).

Cote
68J/86
 Date
1897-1929
 Lieu
SACLAS, MONNERVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MONNERVILLE....
Résultat n°34

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MONNERVILLE. - Adjudication volontaire de 37 ha de terres par les héritiers Cochery en 1932 ; adjudication volontaire de 14 ha de terres par les héritiers Cochery ; partage d'immeubles entre les familles Bouquerel, Bellinguier et Laborne ; adjudication volontaire en 1935 d'un lotissement du bois de Boulogne à MEREVILLE.

Cote
68J/85
 Date
1905-1935
 Lieu
MEREVILLE Commune, MONNERVILLE
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MONNERVILLE....
Résultat n°35

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Litige opposant André Leprince, cultivateur à la ferme de Menessard et la caisse régionale du Crédit Agricole mutuel de Seine-et-Oise sur la répartition de la vente d'attirail de culture le 17 avril 1932 et sur un emprunt litigieux .

Cote
68J/84
 Date
1932-1935
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°36

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Successions de Gaston, de Paulette et de la veuve d'André Sainsard : liquidation ; augmentation du capital de la société Gaston Sainsard et Paul Fournier spécialisée dans les vins, cidres spiritueux, bières et eaux gazeuses en gros ; projet de vente des bâtiments en juillet 1948 ; bail pour monsieur et madame Lafourcade à la société en 1948.

Cote
68J/83
 Date
1933-1959
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°37

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Françoise, Jeanne Terrien, propriétaire, décédée le 12 janvier 1916 au profit des héritiers Lefevre, Cadorel, Boucher, Delzangles : vente aux enchères publiques de mobilier les 25 et 26 juin 1916 ; instance en partage et licitation d'une maison à Monnerville le 20 novembre 1916.

Cote
68J/82
 Date
1870-1927
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°38

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Marthe Sallier, propriétaire : adjudication le 18 octobre 1943 de 6 ha 20 de terre, pré et bois.

Cote
68J/81
 Date
1810-1944
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°39

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Successions de Gaston et d'André, Philippe Sainsard, négociants et de la femme de ce dernier, Marie, Victoire Minier : gestion des comptes de la société Sainsard et Fournier ; vente de terres et de bâtiments.

Cote
68J/80
 Date
1894-1964
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°40

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Louis, Armand Roussel, propriétaire, demeurant à Evreux, veuf de Clémentine, Adèle Martin au profit des héritiers Martin, Prévost et Servent : 10 juillet 1933 adjudication d'une maison de rapport ; partage en deux lots de divers biens immeubles appartenant conjointement et indivisément à monsieur Prévost et madame Rolin en 1947.

Cote
68J/79
 Date
1830-1957
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°41

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Paul, Louis Risacher, chef de corrections au Journal Officiel, propriétaire à MEREVILLE au profit de son épouse Gabrielle Fontaine : vente d'une maison et de terres en 1959.

Cote
68J/78
 Date
1938-1960
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE....
Résultat n°42

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Léonce, Marie Prévost, propriétaire, décédée le 22 juillet 1945, veuve de Jules, Clément Grenet au profit de Daniel et Jean Grenet mineurs : le 22 mai 1947 liquidation et partage de la communauté de biens réduite aux acquêts ayant existé entre Jules, Clément Grenet et ses deux épouses successives (Marie, Augustine Citron et Léonce, Marie Prévost) et des successions de mesdames Grenet-Citron et Grenet-Prévost, de Jules, Albert, de Fernand, Léon, de Jules, Clément Grenet ; adjudications de maisons et de terrains le 1er septembre 1947.

Cote
68J/77
 Date
1850-1961
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE....
Résultat n°43

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Marie, Angéline Sergent, veuve de Charles, Placide Plisson, maréchal-ferrand demeurant à MEREVILLE, décédée en janvier 1945 : partage de ses biens à MEREVILLE et AUTRUY-SUR-JUINE (Loiret).

Cote
68J/76
 Date
1842-1945
 Lieu
MEREVILLE Commune, LOIRET
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°44

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Jacques, Victor Petit, propriétaire cultivateur au profit de son épouse Célestine Boissière et de son fils Henri Petit : adjudication d'immeuble à MEREVILLE les 12 juin et 11 septembre 1892 ; vente sur publication volontaire d'une maison, d'une grange et de cinq pièces de terrain, jardin et ormoie à MEREVILLE et SARCLAS le 5 juillet 1902.

Cote
68J/75
 Date
1840-1902
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°45

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Georges Martin, négociant et propriétaire foncier, décédé en 1922 : vente et adjudication de terres et de maisons par sa veuve Léonie Ducognon ; création de la société veuve Georges Martin et Camille Depienne.

Cote
68J/74
 Date
1903-1943
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
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  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°46

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession d'Antoine Martin au profit de sa femme née Grospretre : adjudication de la nue-propriété des immeubles dépendant de la communauté Martin-Grospretre le 25 octobre 1891.

Cote
68J/73
 Date
1793-1892
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°47

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession d'Eléonore, Nathalie Martin, propriétaire, veuve de François, Victor Launay, décédée le 15 août 1891 au profit des héritiers Martin : adjudication de maisons le 6 décembre 1891 ; liquidation de la succession le 20 février 1892.

Cote
68J/72
 Date
1815-1892
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°48

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Désiré Huteau, propriétaire : vente d'une maison par adjudication.

Cote
68J/71
 Date
1902-1943
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°49

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Marie-Catherine Percheron, propriétaire et veuve de Pierre Lespiteau, entrepreneur au profit de monsieur et madame Hervé et Roumet : liquidation le 24 août 1892 ; adjudication des immeubles le 18 septembre 1892 (1841-1893). BOURAY-SUR-JUINE. - Vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (mercerie et vin) et nouveautés exploité à BOURAY-SUR-JUINE par madame Fessard à André Marchais, commerçant, demeurant à BOURAY-SUR-JUINE enregistrée le 17 août 1970.

Cote
68J/70
 Date
1841-1973
 Lieu
MEREVILLE Commune, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
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  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°50

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Ventes et échanges de terres à MEREVILLE au profit de Paul, Dominique Jacquemain, droguiste et ancien distillateur demeurant à IVRY-SUR-SEINE (Val-de-Marne).

Cote
68J/69
 Date
1896-1950
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°51

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Successions de Paul, Edmond, d'Alfred, Henri et de Emile, René Hordesseaux : liquidation et déclaration le 16 août 1920 ; partage immobilier entre les héritiers de monsieur et madame Huteau-Launay en 1920.

Cote
68J/68
 Date
1883-1950
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°52

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession d'Amanthe, Marie Godeau, veuve de Victor, Oswald Martin : jugement du 14 juin 1932 dans le procès opposant les héritiers Godeau ; liquidation et partage en 1933 ; vente sur licitation de maisons le 10 janvier 1933 ; vente mobilière le 9 juillet 1933.

Cote
68J/67
 Date
1901-1938
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°53

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession d'Emile Grenet, épicier et propriétaire à MEREVILLE, décédé le 29 novembre 1929, au profit de sa veuve : vente d'un corps de ferme et location de terre en 1932 ; vente mobilière le 3 avril 1932 à la requête de sa veuve.

Cote
68J/66
 Date
1803-1941
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
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  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°54

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Louise, Françoise Godonville, veuve de Jean, François Langlois : liquidation.

Cote
68J/65
 Date
1789-1879
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

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  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°55

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Marguerite Genty, épouse de François, Alexandre Roulleau, mercier et débitant de tabac : vente sur licitation d'immeubles en 1951 et vente mobilière les 9 et 18 février 1950.

Cote
68J/64
 Date
1699-1954
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
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  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°56

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Bernard Genet, entrepreneur de maçonnerie, veuf de Renée, Rachel Gallou, décédé le 1er février 1971 : conseil de famille et vente de l'entreprise au profit des deux enfants mineurs du couple.

Cote
68J/63
 Date
1965-1973
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
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  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°57

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Jacques Dujat, épicier et tailleur d'habits : vente de terres par adjudication.

Cote
68J/62
 Date
1698-1846
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°58

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Jean Durand, cultivateur au profit de sa veuve Victoire Ruze : vente par adjudication d'une maison et de terres à MEREVILLE le 18 septembre 1913.

Cote
68J/61
 Date
1816-1913
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°59

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Léonie, Rose Ducognon, veuve de George Martin, chevalier du mérite agricole, représentant de commerce, décédée le 20 mai 1953 : liquidation.

Cote
68J/60
 Date
1912-1958
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°60

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Victoire, Désirée Bureaux, veuve de Jean, Pierre Cathelineau : compte, liquidation et partage du 28 mars 1899 ; jugement du tribunal civil de première instance d'ETAMPES du 14 mars 1899 dans le procès opposant monsieur Cathelineau et madame Pelletier, héritiers de la veuve Cathelineau pour le paiement de parts et portions civiles et monsieur Conrad (1813-1899). EVRY-PETIT-BOURG. - Vente de l'appartement de Jean Goujon en juillet 1968, soit la cession des parts qu'il détenait dans la société immobilière le parc du Petit Bourg à EVRY (1937-1980).

Cote
68J/59
 Date
1813-1980
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°61

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Liquidation et partage des communauté et succession Bruneau-Durand après le décès de Marie Durand épouse de Louis Bruneau, cultivateur.

Cote
68J/58
 Date
1808-1896
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°62

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession d'Anne, Marie Doret au profit de Louis Brault : vente d'une maison.

Cote
68J/57
 Date
1901-1953
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°63

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Joséphine, Suzanne Bourdin, propriétaire, veuve de Frédéric, Germain Merlet, décédée le 5 juillet 1897 : vente mobilière le 23 janvier et adjudication d'une grande maison.

Cote
68J/56
 Date
1796-1901
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°64

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Pierre Boudier et de Marie, Rose Boutaud, cultivateurs : vente de terres par adjudication.

Cote
68J/55
 Date
1852-1951
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°65

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement de parcelles du Bois de Boulogne aussi appelé domaine de MEREVILLE : 3 cartes postales.

Cote
68J/54
 Date
1896-1935
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°66

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Petit Parc à MEREVILLE : vente de 213 lots de terrains à bâtir représentant 150 000 m2, ancienne dépendance du château, effectuée par Louis Mamoul, administrateur d'immeubles à Paris ; création de la société immobilière de MEREVILLE.

Cote
68J/53
 Date
1924-1938
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°67

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Vente de terrains par Louis Mamoul, propriétaire à Paris à la société immobilière du Petit Parc à MEREVILLE en septembre et octobre 1935.

Cote
68J/52
 Date
1896-1935
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°68

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Petit Parc par la société immobilière du Petit Parc à MEREVILLE formée par actions pour l'achat et la vente d'immeubles : vente de terrains par Louis Mamoul, propriétaire à Paris à messieurs Trousseau et Simon et plans du lotissement par parcelle vendue.

Cote
68J/51
 Date
1925-1943
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°69

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Désignation des pièces à vendre de la ferme de Menessard le 11 octobre 1896 ; succession de Jean-baptiste Potier, manouvrier.

Cote
68J/50
 Date
1894-1897
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°70

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Adjudication du 12 novembre 1905 au profit d'Eugène Citron, propriétaire.

Cote
68J/49
 Date
1828-1905
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°71

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Vente d'une propriété par madame Maschef à mademoiselle Wailly en 1961.

Cote
68J/48
 Date
1936-1961
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°72

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Achats des lots de terrain du domaine du Bois de Boulogne à MEREVILLE au profit de la veuve de Charles, Pierre Moing demeurant à CHOISY-LE-ROI (Val-de-Marne).

Cote
68J/47
 Date
1937-1947
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°73

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Bois de Boulogne approuvé par arrêté préfectoral du 5 mai 1927 ; lotissement du Petit-Parc approuvé par arrêté préfectortal du 8 mai 1925 : dossiers individuels d'achat de terrains.

Cote
68J/46
 Date
1927-1944
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°74

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Vente du château et du domaine de MEREVILLE par Sarah, Hunter-Kelly, demeurant à New-York à monsieur Barbier en 1956 : réglement des dommages de guerre et requête au sujet du dégrévement de certains impôts en 1955 ; correspondance et description de l'état du château après la réquisition et l'occupation par les soldats allemands et américains durant la seconde guerre mondiale ; jugement d'adjudication du château et du domaine de MEREVILLE à Sylvain Auget le 7 juillet 1922 ; reconnaissance de limites d'héritages par monsieur Heddle de Sierra-Léone.

Cote
68J/45
 Date
1843-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°75

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Vente du château et du domaine de MEREVILLE par Sylvain Auget, propriétaire à Paris, à monsieur et madame Kelly : plans de situation générale (château et parc) ; exemplaires du Chicago Tribune datés des 3 et 8 août 1922 ; notice dactylographiée faisant l'historique du château et de ses propriétaires ; ventes, adjudications et échanges opérés par les différents propriétaires ; plan du lotissement d'une partie du parc ; réalisation de la vente de meubles le 9 février 1922 ; description de la composition du château et du domaine ; correspondance relatant les diverses étapes de la vente suite à la parution de l'annonce de la vente dans le Figaro .

Cote
68J/44
 Date
1839-1930
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan, publication périodique

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°76

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Description du domaine de MEREVILLE dans le cadre de l'adjudication de 1895 ; baux des fermes et du moulin de Glaire par le comte de Saint-Roman en 1826, 1835 et 1877 par monsieur Heddle ; extraits d'arrêtés pris par la sous-préfecture d'Etampes relatifs à l'entretien des bâtiments du château de MEREVILLE appartenant à monsieur Heddle ; acquisition du domaine en 1866 au profit du duc de Sessa ; plans dessinés et relevés cadastraux du domaine.

Cote
68J/43
 Date
1820-1895
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan cadastral, plan, bail, arrêté préfectoral

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  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°77

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession des époux Alphonse, Auguste Pesou et Albertine, Camille Gillotin : partage des valeurs entre les enfants.

Cote
68J/42
 Date
1847-1935
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE....
Résultat n°78

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession d'Amédée, Théodore Hautefeuille, sans profession, décédé le 28 juillet 1947, veuf d'Ernestine, Adrienne Sugis au profit des héritiers Ingrain : vente par adjudication d'une maison de culture et de 38 ha de terre à MAROLLES-EN-BEAUCE et de 45a de bois à LA-FORET-SAINTE-CROIX et BOIS-HERPIN le 26 janvier 1948.

Cote
68J/41
 Date
1832-1951
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), BOIS-HERPIN, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

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  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE....
Résultat n°79

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession des époux François Couteau et Brigitte, Césarine Péguy, propriétaires : liquidation et adjudications diverses.

Cote
68J/40
 Date
1841-1910
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE....
Résultat n°80

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Successions de Carolus, Emile Couteau, décédé le 1er février 1924, de madame Couteau née Imbault, décédée le 20 janvier 1925, de madame Couteau, née Payen, décédée le 3 octobre 1941, d'Octave, Théodore Couteau, décédé le 1er août 1946 (1905-1946). ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Succession de Louis, Désiré Charpentier, cultivateur : vente de terres et d'immeubles à SACLAS et SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1878-1911). FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession de Désiré Renault et de Blanche Gatineau : vente par adjudication de terres, prés et de bois à FONTAINE-LA-RIVIERE et BOISSY-LA-RIVIERE ; plan manuscrit de FONTAINE-LA-RIVIERE (1884-1932).

Cote
68J/39
 Date
1878-1946
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE....