ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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Cote/Cotes extrêmes

68J/1-114

Date

1698-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Les dossiers de clients de l'étude notariale de Méréville sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne en 2001 en même temps que les minutes notariales de Saclas et de Méréville.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Bois de Boulogne approuvé par arrêté préfectoral du 5 mai 1927 ; lotissement du Petit-Parc approuvé par arrêté préfectortal du 8 mai 1925 : dossiers individuels d'achat de terrains.

Cote/Cotes extrêmes

68J/46

Date

1927-1944

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 60 ans à partir de 1944

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/09/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques