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ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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Cote/Cotes extrêmes

68J/1-114

Date

1698-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Les dossiers de clients de l'étude notariale de Méréville sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne en 2001 en même temps que les minutes notariales de Saclas et de Méréville.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Marie-Catherine Percheron, propriétaire et veuve de Pierre Lespiteau, entrepreneur au profit de monsieur et madame Hervé et Roumet : liquidation le 24 août 1892 ; adjudication des immeubles le 18 septembre 1892 (1841-1893). BOURAY-SUR-JUINE. - Vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (mercerie et vin) et nouveautés exploité à BOURAY-SUR-JUINE par madame Fessard à André Marchais, commerçant, demeurant à BOURAY-SUR-JUINE enregistrée le 17 août 1970.

Cote/Cotes extrêmes

68J/70

Date

1841-1973

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 60 ans à partir de 1973

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/09/2004

Mots clés lieux

MEREVILLE Commune, BOURAY-SUR-JUINE

Mots clés matières

VENTE AUX ENCHERES ECONOMIE,commerce, COMMERCE ALIMENTAIRE ECONOMIE,commerce, DROITS DE SUCCESSION ADMINISTRATION,fiscalité, IMMOBILIER EQUIPEMENT,immobilier, NOTAIRE JUSTICE,organisation judiciaire, HABITAT RURAL EQUIPEMENT,immobilier, 20è siècle, 19è siècle

Mots clés typologiques

DOSSIER DE CLIENT, CONTRAT DE VENTE