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ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
MEREVILLE (service producteur)
MEREVILLE (service versant)
Langue des unités documentaires
Les dossiers de clients de l'étude notariale de Méréville sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne en 2001 en même temps que les minutes notariales de Saclas et de Méréville.
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE.
MEREVILLE. - Description du domaine de MEREVILLE dans le cadre de l'adjudication de 1895 ; baux des fermes et du moulin de Glaire par le comte de Saint-Roman en 1826, 1835 et 1877 par monsieur Heddle ; extraits d'arrêtés pris par la sous-préfecture d'Etampes relatifs à l'entretien des bâtiments du château de MEREVILLE appartenant à monsieur Heddle ; acquisition du domaine en 1866 au profit du duc de Sessa ; plans dessinés et relevés cadastraux du domaine.
Caractéristiques physiques
MEREVILLE (service producteur)
MEREVILLE (service versant)
au bout de 60 ans à partir de 1895
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
ACQUISITION DOMANIALE ADMINISTRATION,finances publiques, VENTE AUX ENCHERES ECONOMIE,commerce, CHATEAU EQUIPEMENT,immobilier, EXPLOITATION AGRICOLE AGRICULTURE,économie rurale, MINOTERIE ECONOMIE,industrie, NOTAIRE JUSTICE,organisation judiciaire, 19è siècle