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ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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Cote/Cotes extrêmes

68J/1-114

Date

1698-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Les dossiers de clients de l'étude notariale de Méréville sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne en 2001 en même temps que les minutes notariales de Saclas et de Méréville.

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Description du domaine de MEREVILLE dans le cadre de l'adjudication de 1895 ; baux des fermes et du moulin de Glaire par le comte de Saint-Roman en 1826, 1835 et 1877 par monsieur Heddle ; extraits d'arrêtés pris par la sous-préfecture d'Etampes relatifs à l'entretien des bâtiments du château de MEREVILLE appartenant à monsieur Heddle ; acquisition du domaine en 1866 au profit du duc de Sessa ; plans dessinés et relevés cadastraux du domaine.

Cote/Cotes extrêmes

68J/43

Date

1820-1895

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 60 ans à partir de 1895

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/09/2004

Mots clés lieux

MEREVILLE Commune

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE ADMINISTRATION,finances publiques, VENTE AUX ENCHERES ECONOMIE,commerce, CHATEAU EQUIPEMENT,immobilier, EXPLOITATION AGRICOLE AGRICULTURE,économie rurale, MINOTERIE ECONOMIE,industrie, NOTAIRE JUSTICE,organisation judiciaire, 19è siècle

Mots clés typologiques

PLAN CADASTRAL, PLAN, BAIL, ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE CLIENT