ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

68J/1-114

Date

1698-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Les dossiers de clients de l'étude notariale de Méréville sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne en 2001 en même temps que les minutes notariales de Saclas et de Méréville.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY. - Augmentation du capital de la société les fils de Gustave Brinon, manufacture de bonneterie drapée et de chaussures : certificat de dépot de modification; étude financière de 1926 ; baux à MEREVILLE.

Cote/Cotes extrêmes

68J/88

Date

1912-1935

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 60 ans à partir de 1935

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/09/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques