Aide à la recherche

ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

68J/1-114

Date

1698-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Les dossiers de clients de l'étude notariale de Méréville sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne en 2001 en même temps que les minutes notariales de Saclas et de Méréville.

Mots clés lieux

MEREVILLE Commune

Mots clés typologiques

DOSSIER DE CLIENT

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession d'Amanthe, Marie Godeau, veuve de Victor, Oswald Martin : jugement du 14 juin 1932 dans le procès opposant les héritiers Godeau ; liquidation et partage en 1933 ; vente sur licitation de maisons le 10 janvier 1933 ; vente mobilière le 9 juillet 1933.

Cote/Cotes extrêmes

68J/67

Date

1901-1938

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 60 ans à partir de 1938

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/09/2004

Mots clés lieux

MEREVILLE Commune

Mots clés matières

vente aux enchères, droits de succession, notaire, contentieux administratif, habitat rural, 20e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle