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1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

1799 - 1804

2Y/6

1799-1804

CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

registre d'écrou

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

4X/9

1850-1930

MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTGERON Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

Sociétés de secours mutuels.

4X/1

1869-1947

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE

1841 - 1952.

3X/6

1841-1952

PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE

correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

3X/5

1912-1954

LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune

coupure de presse, statut d'association, rapport d'activité, pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, minute juridictionnelle, dossier de procédure, délibération

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

2X/18

1804-1952

MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune

ZAC des Monceaux.

3336W/86

1974-1989

MORIGNY-CHAMPIGNY

ZAC de la Sucrerie.

3336W/17

1969-2012

MORIGNY-CHAMPIGNY

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

3307W/28

2015

LEUDEVILLE, SERMAISE, VILLECONIN, CORBREUSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, AVRAINVILLE, TIGERY, LONGJUMEAU Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, MAUCHAMPS, CHEPTAINVILLE, JANVRY, YERRES Commune

contrat

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

3307W/13

2015-2016

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FORGES-LES-BAINS, FORET-LE-ROI (LA), LEUDEVILLE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, SERMAISE, TIGERY, VILLECONIN

contrat

Auvers-Saint-Georges ; Morigny-Champigny.

3307W/12

2013-2017

AUVERS-SAINT-GEORGES, MORIGNY-CHAMPIGNY

contrat

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

3256W/2

2015

ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

3255W/3

2014

ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

3255W/2

2013-2014

ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY

Etude sur la gestion de la nappe des calcaires dites du CHAMPIGNY.

3173W/15

1987-1990

MORIGNY-CHAMPIGNY

étude

N°23601 : assainissement des hameaux de Bonvilliers, la Montagne et des Coubis à Morigny-Champigny.

3170W/12

2009-2012

MORIGNY-CHAMPIGNY

Morigny-Champigny, Hostellerie de Villemartin, 1 allée des Marronniers, classement, déclassement.

3073W/432

1986-2005

MORIGNY-CHAMPIGNY

rapport

Morigny-Champigny.

2939W/51

2019

MORIGNY-CHAMPIGNY

cahier de doléances

N° 197 Helle gouarch sylviane Morigny-Champigny.

2865W/42/5

2007

MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de procédure

N° 108 Novoviandes Morigny-Champigny 91150.

2865W/24/7

2007

MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de procédure

N° 41 Domaine de la chalouette Morigny-Champigny 91150.

2865W/4/6

2006

MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de procédure

N° 40 Domaine de la chalouette Morigny-Champigny 91150.

2865W/4/5

2006

MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de procédure

MORIGNY-CHAMPIGNY, les 13 et 20 janvier 2013 : déclarations de candidature, procès-verbaux centralisateurs 1er et 2ème tour, arrêté de convocation des électeurs, fixant la liste des candidats 1er et 2ème tour.

2858W/36/2

2013

MORIGNY-CHAMPIGNY

procès-verbal d'élection

Indemnisations : 43/86 GRIGNY ; 1/87 LINAS ; 2/87 MASSY ; 3/87 MASSY ; 4/87 JUVISY-SUR-ORGE ; 5/87 BRIERES-LES-SCELLES ; 6/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 7/87 ÉTAMPES ; MORIGNY-CHAMPIGNY.

2769W/55

1987

GRIGNY Commune, LINAS, MASSY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, SAULX-LES-CHARTREUX, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de procédure

Voirie urbaine, travaux d'assainissement d'évacuation des eaux rue des Ponts, rue de la Mairie, et rue du Pressoir : plan d'alignement de 0,27 x 5,67 m dressé à l'échelle 1/200e, plan de situation dressé à l'échelle 1/20.000e, plan profil en long dressé aux échelles 1/2000e pour la longueur et 1/200e pour la hauteur, dessins des ouvrages annexées (s.d.) ; affiche d'adjudication (1967). [2 plans].

2742W/113

1967

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan d'alignement

Voirie urbaine, pose de panneau Stop à l'intersection de la rue de l'Orangerie avec la rue du Pressoir, et rue des Passereaux et la rue de la Grange aux Noyers : arrêtés municipaux.

2742W/112

1986

MORIGNY-CHAMPIGNY

arrêté du maire

Voirie urbaine, projet de lotissement Clos de Villemartin : 1 plan de masse de 0,60 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/1000e.

2742W/111

s.d.

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Voirie urbaine, élargissement de l'avenue des Champins : plan d'alignement de 0,27 x 0,42 m dressé à l'échelle 1/500e avec état parcellaire, pllan état nouveau de 0,50 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/500e , plan de masse et schéma des canalisations et eau potable, courrier du préfet (1960) ; acquisition et expropriations de terrains : notes, arrêté municipal, extrait des délibérations du conseil municipal (1962). [3 plans].

2742W/110

1960-1962

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan d'alignement

Voirie urbaine, projets d'alignements : Rue de La Juine, ancien chemin rural n°6 : plan d'alignement de 0,31 x 2,94 m dressé à l'échelle 1/200e (1968) ; rue des Moulins : plan d'alignement et extrait du plan cadastral de 0,60 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/2000e (s.d.) ; plans d'alignements non localisés (s.d.). [4 plans].

2742W/109

1968

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan d'alignement

Chemin rural de MORIGNY aux Granges des Noyers : 1 plan calque parcellaire section H dressé à l'échelle 1/200e.

2742W/108

s.d.

MORIGNY-CHAMPIGNY

Chemin rural n°74, projet d'ouverture et de reconnaissance du chemin du Clos-Pépin : 1 plan des lieux dressé à l'échelle 1/200e, croquis de levée, supplémént à l'état de reconnaissance des chemins ruraux, correspondances du maire et de l'ingénieur, impositions cadastrales (numéros de parcelles et noms des propriétaires), évaluation sommaire de la dépense.

2742W/107

1954-1955

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Chemin rural n°73, alignement : état parcellaire.

2742W/106

s.d.

MORIGNY-CHAMPIGNY

état parcellaire

Chemin rural n°13 Les Comboissons-Morigny : 1 plan d'alignement de 0,27 x 2,10 m dressé à l'échelle 1/200e.

2742W/105

1970

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan d'alignement

Etat et classement des voies : plan de 0,55 x 1 m des tracés des routes et chemins (s.d) ; plan de 0,65 x 1,04 m avec tracés des chemins ruraux et vicinaux dressé à l'échelle 1/10.000e (s.d) ; plan de 0,75 x 1,05 m des tracés des chemins ruraux dressé à l'échelle 1/10.000e (1971) ; listes des voies urbaines et des chemins ruraux incorporées dans la catégorie des voies communales (1961) ; classement des voies de lotissement dans la voirie communale (1977) ; classement des voies privées dans la voirie communale : rapport de visite, note (1981-1982). [3 plans].

2742W/104

1961-1982

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Périmètres de l'agglomération : tableau d'assemblage établi pour 1954 dressé à l'échelle 1/100.000e ; plan parcellaire dressé à l'échelle 1/2000e (s.d) ; plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1954 dressé à l'échelle 1/2000e ; plan topographique régulier dressé à l'échelle 1/2000 (1955). [4 plans].

2742W/103

1954-1955

MORIGNY-CHAMPIGNY

Proposition d'alignement dans la traverse des communes de MORIGNY-CHAMPIGNY et ETAMPES : 1 plan d'alignement de 0,32 x 0,45 m dressé à l'échelle 1/200e.

2742W/61

1966

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan d'alignement

Demande d'alignement de Monsieur VACHER dans la traverse de la Montagne, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY : 1 plan de situation dressé à l'échelle 1/10.000e, 1 plan de masse dressé à l'échelle 1/1000. |2 plans].

2742W/50

s.d.

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n° 86/16 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°86/17 SACLAY - VILLIERS-LE-BACLE, n° 86/18 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (juillet 1986) ; n°86/19 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°86/20 - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°86/21 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (septembre 1986) ; n° 86/21 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (septembre 1986) n°86/22 BRUNOY, n°86/23 DOURDAN, n°86/24 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY (octobre 1986); n°86/25 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1986), n°86/15 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (juillet 1986), n°86/28 SAULX-LES-CHARTREUX (octobre 1986), n°86/27 BRUNOY (octobre 1986), n°86/24 PALAISEAU (octobre 1986).

2657W/47

1986

LEUVILLE-SUR-ORGE, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUNOY Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune

dossier individuel, texte officiel

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/21 VAUHALLAN, n°82/23 CHEVANNES - CHAMPCUEIL, n°82/24 BIEVRES - IGNY, n°82/25 PALAISEAU - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/26 LEUVILLE-SUR-ORGE - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°82/27 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/28 MILLY-LA-FORÊT, n°82/29 RIS-ORANGIS, n°82/30 DRAVEIL, n°82/31 SAULX-LES-CHARTREUX, n°82/33 PALAISEAU, n°82/34 VILLIERS-SUR-ORGE, n°82/35 VILLIERS-SUR-ORGE (août 1982) ; n°82/36 LA VILLE-DU-BOIS - NOZAY, n°82/37 MILLY-LA-FORÊT (septembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/18 (juillet 1982) ; n°82/20, n°82/21, n°82/23, n°82/27 (septembre 1982).

2657W/38

1982

VAUHALLAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, BIEVRES Commune, IGNY, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MORIGNY-CHAMPIGNY, MILLY-LA-FORET Commune, RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/16 ARPAJON, n°82/17 ANGERVILLE, n°82/18 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/19 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/20 GRIGNY (mai 1982) ; n°82/21 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, n°82/22 PALAISEAU, n°82/26 suite LISSES, n°82/27 suite LISSES - COURCOURONNES (juin 1982). Jugements d'indemnisation 82/10 - 82/13 - 82/14 (mai 1982) ; n°82/15 - 82/19 (juin 1982) ; n°82/16 - 82/17 (juillet 1982).

2657W/37

1982

ARPAJON Commune, ANGERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, PALAISEAU Commune, LISSES, COURCOURONNES, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/30 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°81/31 PALAISEAU, n°81/32 ANGERVILLIERS, n°81/33 BALLANCOURT, n°81/35 ATHIS-MONS (septembre 1981). Jugements d'indemnisation 81/23 - 81/39 (septembre 1981) ; n°81/20 - 81/23 - 81/24 (octobre 1981).

2657W/31

1981

MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, ANGERVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

2657W/16

1978

MARCOUSSIS, EGLY, PALAISEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RICHARVILLE, ITTEVILLE, BALLAINVILLIERS, LINAS, MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, AVRAINVILLE, VILLIERS-LE-BACLE, DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, MONTLHERY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BREUILLET, MONTGERON Commune, BIEVRES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX

dossier individuel, texte officiel

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MORIGNY, Chalouette (1988-2011).

2617W/93

1988-2011

MORIGNY-CHAMPIGNY

Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

2581W/4

1973-1984

MORIGNY-CHAMPIGNY

avis, correspondance, programme, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, bail, compte rendu, arrêté préfectoral

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSO AIDE A DOMICILE ORSAY ; LIS SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS AIDE A DOMICILE MORIGNY-CHAMPIGNY ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS DEMANDE AIDE DOMICILE MILLY-LA-FORET ; CCAS MENNECY ; MATH EVOLUTION MASSY ; ASS DOMINO MASSY ; CCAS MASSY ; ENFANT SERVICE MASSY.

2570W/26

2005

ORSAY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MONTGERON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, MASSY Commune

dossier individuel

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE MILLY-LA-FORET ; ASS D'AIDE MENAGERE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE MORIGNY-CHAMPIGNY ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; LI SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS MANDATAIRE ; ASS D'AIDE ORSAY ; CCAS PALAISEAU ; ASS ENTRAIDE ET VIE PALAISEAU.

2570W/19

2004

MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune

dossier individuel

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS DE MASSY ; CCAS DE MENNECY ; ASS DE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; CCAS PALAISEAU ; ASS PARAY-VIEILLE-POSTE ; ASS de MORIGNY-CHAMPIGNY.

2570W/7

2003

MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier individuel

Dossier de marché n°13_1146_1_01 Route départementale RD207 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, lot 1, voirie : marché original (2013).

2550W/21

2013

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public

Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise en état et gestion des espaces verts des propriétés du Département et du SDIS, lot 2 stade Bobin CS SAVIGNY-SUR-ORGE et PALAISEAU : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1146_1_02 Route départementale RD207 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, lot 2 espaces verts : marché original (2013).

2550W/20

2013

BONDOUFLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public

Dossier de marché n°13_1068_1_05 Route départementale RD153 MENNECY, suppression du PN 19, lot n°5, aménagement paysagés (2013) ; dossier de marché n° 13_1080_1_01 Route départementale RD207/RN20 MORIGNY-CHAMPIGNY, lot n°1 : fond de dossier (2013).

2550W/12

2013

MENNECY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public

Dossier de marché n°12_0969_1_00 Route départementale RD207 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY 2ème phase : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/46

2012

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public

Dossier de marché n°12_0950_1_00 Route départementale RD837/RD191 MORIGNY-CHAMPIGNY, aménagement giratoire : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/45

2012

MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : notes internes, comptes rendus de réunion, relevé de décisions, proposition de convention, avant-projet sommaire (étude de faisabilité d'un groupe scolaire et des ateliers d'entretien, plans, esquisses, présentation de l'opération) ; schémas (évacuations, réseaux), plans.

2541W/106

1978-1993

MORIGNY-CHAMPIGNY

note, compte rendu, avant-projet, étude, plan

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

2541W/105

1997-2004

MORIGNY-CHAMPIGNY

permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, déclaration de travaux, document photographique, note, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, étude, plan, document graphique

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : études d'implantation, correspondances, synthèse des études déjà réalisées, projet plan local d'urbanisme (rapport de présentation, règlement), procès verbal de la commission communale de sécurité, compte rendu de réunion, plans.

2541W/104

1999-2004

MORIGNY-CHAMPIGNY

étude, correspondance, rapport, procès-verbal, plan, compte rendu

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : étude de faisabilité, notes internes, état des lieux (plans), comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion, délibérations, notes internes, pièces marché (notifications, acte d'engagement) bilan des travaux de remise en état et de gros entretien.

2541W/103

1972-1999

MORIGNY-CHAMPIGNY

étude, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, marché public

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

2541W/102

1993-2004

MORIGNY-CHAMPIGNY

avant-projet, plan, compte rendu, marché public, rapport, cahier des charges, permis de construire

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : sécurité (certificats suivi amiante, diagnostic amiante, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plan général de coordination, plan de retrait d'amiante, diagnostic technique bâtiments existants, rapport d'avis technique, rapport d'inspection des installations électriques, procès verbal de la commission communale de sécurité, analyse des risques phase conception), levée topographique et plans, étude de sols (reconnaissance géotechnique, étude géotechnique, rapport sondage), comptes rendus de réunion de chantier, correspondances, notes internes, pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières), mission contrôle technique (compte rendus de visite, correspondances techniques, rapport initial de contrôle technique pour les personnes à mobilité réduite, rapport de contrôle technique de fin de travaux, rapport de vérification) ; dossier tempête décembre 1999 (correspondances).

2541W/101

1999-2004

MORIGNY-CHAMPIGNY

procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, compte rendu, rapport, étude

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

2541W/100

1999-2006

MORIGNY-CHAMPIGNY

procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, programme, compte rendu, autorisation d'urbanisme, permis de démolir, étude, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA FERTÉ ALAIS, JUVISY, LES GRANGES LE ROI, MORIGNY CHAMPIGNY, SAINT CHÉRON (2005).

2491W/379

2005

FERTE-ALAIS (LA) Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CHERON Commune

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

2491W/350

2000-2001

MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU

dossier de procédure

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

2491W/225

2009

MORIGNY-CHAMPIGNY, QUINCY-SOUS-SENART, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, BOISSY-LE-CUTTE, BREUILLET, BREUX-JOUY, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-ESCOBILLE, BOISSY-LE-SEC

pièce comptable

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (2005).

2491W/103

2005

MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, CERNY, BALLAINVILLIERS, ITTTEVILLE, LA FERTÉ-ALAIS (2000).

2491W/6

2000

MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, CERNY, BALLAINVILLIERS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

convention

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plan 50 : MONTAGNE Gabrielle, Plan 52 : MICHAUT Jean-Jacques, Plan 53 : Consorts MICHAUT, Plan 54 : Consorts RANDOUIN, Plans 55, 56, 67 : Consorts RANDOUIN, PENOT, Plan 59 : Consorts GILOT, Plan 60 : Consorts DE NYS, CAYOL, Plans 62, 78 : Consorts DAUBIGNARD, DE NYS, Plan 64 : HAUTEFEUILLE Pierre, Plan 65 : ALLANO Roger, Plan 73 : Epoux HEDIARD, Plan 74 : PENOT André, Plan 77 : Consorts RICOURT, PERROT ; Dossiers locataires : Plans 3, 4, 33 : LE GOURRIEREC Pierre, Plans 8, 41, 42, 44, 45, 47 : G.A.E.C. GUERIN-BRETONNET, Plans 13, 14, 21, 68, 77, 79 : PENOT Simone, Plan 15 : LHOMME Alain, Plans 21, 22, 50, 69, 70 : PENOT Daniel, Plans 25, 26,36, 72, 73 : CIRADE Yves, Plans 43, 48 : S.C.E.A. PAILLOUX, Plans 49, 53 : MICHAUT Jean-Jacques, Plans 54, 55, 56, 67 : RANDOUIN Marie-Madeleine, Plans 60, 62, 64, 78 : DE NYS Michel (1999).

2359W/46

1999

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier individuel

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plans 20, 27 : Consorts DANTONNET, AUCLER, Plans 21, 22, 69, 70 : Consorts PENOT, Plans 23, 61 : DARBLAY René, Plans 24, 30, 58, 76 : Epoux IMBAULT, Plans 25, 26 : AUCLERC Didier, Plans 28, 51 : Epoux DE NYS, Plans 31, 57, 63 : DALBY Liliane, Plan 32 : LE GOURRIEREC PIerre, Plan 33 : Consorts VIGNAU, BOURDETTE-DESSUS, Plan 36 : GUENIN Suzanne, Plan 37 : ZUDDAS Luisella, Plan 41 : GUERIN Madeleine, Plan 43 : PAILLOUX Thierry, Plan 45 : Epoux GUERIN, Plan 48 : PAILLOUX Patrick, Plan 49 : Consorts MICHAUT, CHAPEAU (1999).

2359W/45

1999

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier individuel

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plans 1, 2, 9, 10, 38, 39, 46 : Groupement Foncier Agricole Fontaine, Plan 3 : LANDI Monique, Plans 4, 42, 44 : GUERIN André, Plan 5 : GRUGEON Marie-Thérèse, Plan 6 : LHOMME Alain, Plans 7, 18, 34, 40 : Consorts CIRADE, Plan 8 : Epoux BRETONNET, Plans 11, 12, 66 : DARBLAY Claude, Plans 13, 14, 29, 68, 79 : Consorts PENOT, Plans 15, 47 : Consorts EU, Plan 16 : Epoux DARBLAY, Plans 17, 35 : Consorts CHARMETEAU, Plans 19, 71, 72 : CIRADE Claudine (1999).

2359W/44

1999

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier individuel

ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : plans et état parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisitions amiables (1999).

2359W/43

1999

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

état parcellaire, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à BURES-SUR-YVETTE, à MORIGNY-CHAMPIGNY, à MARCOUSSIS, à MENNECY (2008).

2285W/15

2008

BURES-SUR-YVETTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MARCOUSSIS, MENNECY Commune

dossier individuel

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

2226W/17

2005

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

2226W/7

2004

MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

déclaration

Plan n°433 ASS S 01 : réseau d'assainissement Station de traitement à MORIGNY-CHAMPIGNY (s.d.).

2159W/1517

s.d

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Plan n°433 V 01 : réseau d'eau potable Lotissement de Vaudouleurs à MORIGNY-CHAMPIGNY (01/10/1990).

2159W/1516

1990

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Plan n°433 R 01 : réseau d'eau potable Z.I. des Rochettes à MORIGNY-CHAMPIGNY (s.d.).

2159W/1515

s.d

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Plan n°433 P 02 : réseau d'eau potable Morigny Centre à MORIGNY-CHAMPIGNY (s.d.).

2159W/1514

s.d

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Plan n°433 P 01 : réseau d'eau potable Hameau de Bretagne à MORIGNY-CHAMPIGNY (15/11/1991).

2159W/1513

1991

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Plan n°433 M 02 : réseau d'eau potable Le clos des Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY (06/02/1996).

2159W/1512

1996

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Plan n°433 M 01 : réseau d'eau potable Le clos des Maronniers à MORIGNY-CHAMPIGNY (27/03/1997).

2159W/1511

1997

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan

Plan n°433 L 02 : réseau d'eau potable Le clos de vaux logers à MORIGNY-CHAMPIGNY (08/04/1998).

2159W/1510

1998

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan