3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC) instruits par l'État (1962-2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3336W/1-152

Date

1962-2013

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3336W/17, 3336W/86

Date

1969-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

ZAC de la Sucrerie.

Cote/Cotes extrêmes

3336W/17

Date

1969-2012

Présentation du contenu

Création en 1970.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable