PATRIMOINE IMMOBILIER.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2541W/1-114

Date

1957-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Patrimoine immobilier n'appartenant plus au Conseil Départemental en 2015 : Angerville - Ferme de Bassonville (1991-1997) ; Ballancourt-sur-Essonne - Gendarmerie (1994-2008) ; Bièvres - Château du Bois Rocher (1992-1995) ; Brétigny-sur-Orge - Institut Universitaire de Technologie (IUT) (1992) ; Champceuil - Maison Forestière (1992) ; Champlan - Gendarmerie (2002-2004) ; Corbeil-Essonnes - Sous-préfecture (1957-1979) ; Corbeil-Essonnes - Tribunal (1977-2005) ; Crosne - Foyer Coquerel (2000-2001) ; Dourdan - Médiathèque (2003-2005) ; Etampes - Palais de Justice (1959-1995) ; Evry - Bibliothèque Universitaire (1996-2002) ; Evry - Institut de Biologie (2000-2004) ; Evry - Résidence de Retraite (2000-2001) ; La Ferté-Alais - Ex D.D.E. - PNR (1999-2002) ; Fleury-Mérogis - Fourrière Animalière Départementale (2000-2004) ; Gif-sur-Yvette - Institut Universitaire de Technologie (IUT), Institut de Biologie des Plantes (1990-1997) ; Mennecy - Stade Nautique Maurice Herzog (1983-2010) ; Morigny-Champigny - Institut d'Action Médico Educations - ITEP (1972-2006) ; Palaiseau - Plateforme Sociale (2008) ; Ris-Orangis - Plateforme Sociale (2004-2008) ; Sainte-Geneviève-des-Bois - Déchèterie Departementale (2003) ; Soisy-sur-Seine - Gendarmerie (1996-2002) ; Vert- le-Petit - Domaine de Misery (1991-2002) ; Villebon-sur-Yvette - Refuge Animalier (1991-1994).

Langue des unités documentaires

Français

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : sécurité (certificats suivi amiante, diagnostic amiante, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plan général de coordination, plan de retrait d'amiante, diagnostic technique bâtiments existants, rapport d'avis technique, rapport d'inspection des installations électriques, procès verbal de la commission communale de sécurité, analyse des risques phase conception), levée topographique et plans, étude de sols (reconnaissance géotechnique, étude géotechnique, rapport sondage), comptes rendus de réunion de chantier, correspondances, notes internes, pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières), mission contrôle technique (compte rendus de visite, correspondances techniques, rapport initial de contrôle technique pour les personnes à mobilité réduite, rapport de contrôle technique de fin de travaux, rapport de vérification) ; dossier tempête décembre 1999 (correspondances).

Cote/Cotes extrêmes

2541W/101

Date

1999-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/01/2016