ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plan 50 : MONTAGNE Gabrielle, Plan 52 : MICHAUT Jean-Jacques, Plan 53 : Consorts MICHAUT, Plan 54 : Consorts RANDOUIN, Plans 55, 56, 67 : Consorts RANDOUIN, PENOT, Plan 59 : Consorts GILOT, Plan 60 : Consorts DE NYS, CAYOL, Plans 62, 78 : Consorts DAUBIGNARD, DE NYS, Plan 64 : HAUTEFEUILLE Pierre, Plan 65 : ALLANO Roger, Plan 73 : Epoux HEDIARD, Plan 74 : PENOT André, Plan 77 : Consorts RICOURT, PERROT ; Dossiers locataires : Plans 3, 4, 33 : LE GOURRIEREC Pierre, Plans 8, 41, 42, 44, 45, 47 : G.A.E.C. GUERIN-BRETONNET, Plans 13, 14, 21, 68, 77, 79 : PENOT Simone, Plan 15 : LHOMME Alain, Plans 21, 22, 50, 69, 70 : PENOT Daniel, Plans 25, 26,36, 72, 73 : CIRADE Yves, Plans 43, 48 : S.C.E.A. PAILLOUX, Plans 49, 53 : MICHAUT Jean-Jacques, Plans 54, 55, 56, 67 : RANDOUIN Marie-Madeleine, Plans 60, 62, 64, 78 : DE NYS Michel (1999).

Aide à la recherche

ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2359W/1-71

Date

1991-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers d'acquisitions foncières pour les travaux routiers du Département.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2359W/46

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés typologiques