MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

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PATRIMOINE IMMOBILIER.

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PATRIMOINE IMMOBILIER.

Cote/Cotes extrêmes

2541W/1-114

Date

1957-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Patrimoine immobilier n'appartenant plus au Conseil Départemental en 2015 : Angerville - Ferme de Bassonville (1991-1997) ; Ballancourt-sur-Essonne - Gendarmerie (1994-2008) ; Bièvres - Château du Bois Rocher (1992-1995) ; Brétigny-sur-Orge - Institut Universitaire de Technologie (IUT) (1992) ; Champcueil - Maison Forestière (1992) ; Champlan - Gendarmerie (2002-2004) ; Corbeil-Essonnes - Sous-préfecture (1957-1979) ; Corbeil-Essonnes - Tribunal (1977-2005) ; Crosne - Foyer Coquerel (2000-2001) ; Dourdan - Médiathèque (2003-2005) ; Etampes - Palais de Justice (1959-1995) ; Evry - Bibliothèque Universitaire (1996-2002) ; Evry - Institut de Biologie (2000-2004) ; Evry - Résidence de Retraite (2000-2001) ; La Ferté-Alais - Ex D.D.E. - PNR (1999-2002) ; Fleury-Mérogis - Fourrière Animalière Départementale (2000-2004) ; Gif-sur-Yvette - Institut Universitaire de Technologie (IUT), Institut de Biologie des Plantes (1990-1997) ; Mennecy - Stade Nautique Maurice Herzog (1983-2010) ; Morigny-Champigny - Institut d'Action Médico Educations - ITEP (1972-2006) ; Palaiseau - Plateforme Sociale (2008) ; Ris-Orangis - Plateforme Sociale (2004-2008) ; Sainte-Geneviève-des-Bois - Déchèterie Departementale (2003) ; Soisy-sur-Seine - Gendarmerie (1996-2002) ; Vert- le-Petit - Domaine de Misery (1991-2002) ; Villebon-sur-Yvette - Refuge Animalier (1991-1994).

Langue des unités documentaires

Français