ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plans 1, 2, 9, 10, 38, 39, 46 : Groupement Foncier Agricole Fontaine, Plan 3 : LANDI Monique, Plans 4, 42, 44 : GUERIN André, Plan 5 : GRUGEON Marie-Thérèse, Plan 6 : LHOMME Alain, Plans 7, 18, 34, 40 : Consorts CIRADE, Plan 8 : Epoux BRETONNET, Plans 11, 12, 66 : DARBLAY Claude, Plans 13, 14, 29, 68, 79 : Consorts PENOT, Plans 15, 47 : Consorts EU, Plan 16 : Epoux DARBLAY, Plans 17, 35 : Consorts CHARMETEAU, Plans 19, 71, 72 : CIRADE Claudine (1999).

Aide à la recherche

ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2359W/1-71

Date

1991-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers d'acquisitions foncières pour les travaux routiers du Département.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2359W/44

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés typologiques