Chemin rural n°74, projet d'ouverture et de reconnaissance du chemin du Clos-Pépin : 1 plan des lieux dressé à l'échelle 1/200e, croquis de levée, supplémént à l'état de reconnaissance des chemins ruraux, correspondances du maire et de l'ingénieur, impositions cadastrales (numéros de parcelles et noms des propriétaires), évaluation sommaire de la dépense.

AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Cote/Cotes extrêmes

2742W

Date

1941-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13 ml, 129 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/01/2018

Présentation du contenu

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Mode de classement

Thématique

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/1-2742W/129

Date

1941-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gestion foncière.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/27-2742W/119

Date

1941-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Voirie communale.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/63-2742W/119

Date

1941-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

MORIGNY-CHAMPIGNY.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/103-2742W/113

Date

1954-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable