ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

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Cote/Cotes extrêmes

2359W/1-71

Date

1991-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers d'acquisitions foncières pour les travaux routiers du Département.

Langue des unités documentaires

Français

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plans 20, 27 : Consorts DANTONNET, AUCLER, Plans 21, 22, 69, 70 : Consorts PENOT, Plans 23, 61 : DARBLAY René, Plans 24, 30, 58, 76 : Epoux IMBAULT, Plans 25, 26 : AUCLERC Didier, Plans 28, 51 : Epoux DE NYS, Plans 31, 57, 63 : DALBY Liliane, Plan 32 : LE GOURRIEREC PIerre, Plan 33 : Consorts VIGNAU, BOURDETTE-DESSUS, Plan 36 : GUENIN Suzanne, Plan 37 : ZUDDAS Luisella, Plan 41 : GUERIN Madeleine, Plan 43 : PAILLOUX Thierry, Plan 45 : Epoux GUERIN, Plan 48 : PAILLOUX Patrick, Plan 49 : Consorts MICHAUT, CHAPEAU (1999).

Cote/Cotes extrêmes

2359W/45

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2015