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9 275 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

02 décembre 1921 - 21 septembre 1926

Date

1921-1926

Cote

2Z/12

Résultat n°2

13 avril 1881 - 09 novembre 1921

Date

1881-1921

Cote

2Z/11

Résultat n°3

23 février 1875 - 15 avril 1881

Date

1875-1881

Cote

2Z/10

Résultat n°4

20 septembre 1869 - 22 février 1875

Date

1869-1875

Cote

2Z/9

Résultat n°5

18 août 1865 - 10 septembre 1869.

Date

1865-1869

Cote

2Z/8

Résultat n°6

22 mai 1861 - 10 août 1865

Date

1861-1865

Cote

2Z/7

Résultat n°7

26 janvier 1856 - 21 mai 1861

Date

1856-1861

Cote

2Z/6

Résultat n°8

1804 - 1812

Date

1804-1812

Cote

2Z/5

Résultat n°9

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°10

1828-1842

Date

1828-1842

Cote

2Z/3

Résultat n°11

1815-1842

Date

1815-1842

Cote

2Z/2

Résultat n°12

1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1

Résultat n°13

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°14

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

Résultat n°15

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Date

1892-1922

Cote

3X/8

Résultat n°16

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°17

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres des commissions administratives : propositions, nominations, arrondissement de CORBEIL (1805-1920, 1925) ; arrondissement d'ETAMPES (1805-1866). Statistiques générales, tableaux des recettes et dépenses : arrondissement de CORBEIL (1863-1876), arrondissement d'ETAMPES (1858-1872), arrondissement de PALAISEAU (1858-1867) ; états n°5 : arrondissement de CORBEIL (1890-1929), arrondissement d'ETAMPES (1891-1924) ; tableau B : arrondissement de CORBEIL (1872-1883), arrondissement d'ETAMPES (1872-1882) ; cahiers de dépouillement : arrondissement d'ETAMPES (1925-1926), arrondissement de PALAISEAU (1928-1933), cantons de MEREVILLE et LA FERTE ALAIS [s.d.].

Date

1805-1933

Cote

2X/1

Résultat n°18

Arrondissement d'ETAMPES.

Date

2008-2014

Cote

2896W/1

Résultat n°19

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

1908-1965

Cote

2497W/11

Résultat n°20

Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

Date

1919-1957

Cote

2497W/2

Résultat n°21

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

Date

1907-1998

Cote

2119W/45

Résultat n°22

Statistiques criminelles (1937-1959).

Date

1937-1959

Cote

1991W/158

Résultat n°23

Statistiques criminelles (1930-1936).

Date

1930-1936

Cote

1991W/157

Résultat n°24

Règlements intérieurs des entreprises

Date

1991-1997

Cote

1960W/53

Résultat n°25

Réglements intérieurs des entreprises (29/10/1984 au 14/12/1990)

Date

1984-1990

Cote

1960W/52

Résultat n°26

Règlements intérieurs des entreprises (20/08/1983 au 26/10/1984)

Date

1983-1984

Cote

1960W/51

Résultat n°27

Règlements intérieurs des entreprises (01/01 au 19/08/1984)

Date

1983

Cote

1960W/50

Résultat n°28

Règlements intérieurs des entreprises

Date

1980-1982

Cote

1960W/49

Résultat n°29

Accords collectifs des entreprises

Date

1996-1997

Cote

1960W/48

Résultat n°30

Accords collectifs des entreprises

Date

1981-1995

Cote

1960W/47

Résultat n°31

Rapports d'expertise

Date

1997-2002

Cote

1960W/46

Résultat n°32

Rapports d'expertise

Date

1983-1996

Cote

1960W/45

Résultat n°33

Registres d'audience fond

Date

2001-2002

Cote

1960W/44

Résultat n°34

Registres d'audience fond

Date

2000

Cote

1960W/43

Résultat n°35

Registres d'audience fond

Date

1999

Cote

1960W/42

Résultat n°36

Registres d'audience fond

Date

1998

Cote

1960W/41

Résultat n°37

Registres d'audience fond

Date

1997

Cote

1960W/40

Résultat n°38

Registres d'audience fond

Date

1996

Cote

1960W/39

Résultat n°39

Registres d'audience fond

Date

1995

Cote

1960W/38

Résultat n°40

Registres d'audience fond

Date

1994

Cote

1960W/37

Résultat n°41

Registres d'audience fond

Date

1993

Cote

1960W/36

Résultat n°42

Registres d'audience fond

Date

1992

Cote

1960W/35

Résultat n°43

Registres d'audience fond

Date

1991

Cote

1960W/34

Résultat n°44

Registres d'audience fond

Date

1990

Cote

1960W/33

Résultat n°45

Registres d'audience fond

Date

1989

Cote

1960W/32

Résultat n°46

Registres d'audience fond

Date

1988

Cote

1960W/31

Résultat n°47

Registres d'audience fond

Date

1987

Cote

1960W/30

Résultat n°48

Registres d'audience fond

Date

1986

Cote

1960W/29

Résultat n°49

Registres d'audience fond

Date

1985

Cote

1960W/28

Résultat n°50

Registres d'audience fond

Date

1984

Cote

1960W/27

Résultat n°51

Registres d'audience fond

Date

1982-1983

Cote

1960W/26

Résultat n°52

Registres d'audience fond

Date

1980-1981

Cote

1960W/25

Résultat n°53

Registres d'audience de référé

Date

2000-2002

Cote

1960W/24

Résultat n°54

Registres d'audience de référé

Date

1997-1999

Cote

1960W/23

Résultat n°55

Registres d'audience de référé

Date

1994-1996

Cote

1960W/22

Résultat n°56

Registres d'audience de référé

Date

1991-1993

Cote

1960W/21

Résultat n°57

Registres d'audience de référé

Date

1987-1990

Cote

1960W/20

Résultat n°58

Registres d'audience de référé

Date

1981-1986

Cote

1960W/19

Résultat n°59

Dossiers procédure activités diverses et industrie

Date

2002

Cote

1960W/18

Résultat n°60

Dossiers procédure commerce - activités diverses

Date

2002

Cote

1960W/17

Résultat n°61

Dossiers procédure référé-encadrement

Date

2002

Cote

1960W/16

Résultat n°62

Dossiers procédure encadrement - industrie.

Date

2001

Cote

1960W/15

Résultat n°63

Dossiers procédure activités diverses - encadrement

Date

2001

Cote

1960W/14

Résultat n°64

Dossiers procédure référé-commerce

Date

2001

Cote

1960W/13

Résultat n°65

Dossiers procédure industrie

Date

2000

Cote

1960W/12

Résultat n°66

Dossiers procédure commerce

Date

2000

Cote

1960W/11

Résultat n°67

Dossiers procédure référé - encadrement et activités diverses.

Date

2000

Cote

1960W/10

Résultat n°68

Dossiers procédure activités diverses

Date

1999

Cote

1960W/9

Résultat n°69

Dossiers procédure référé - encadrement

Date

1999

Cote

1960W/8

Résultat n°70

Dossiers procédure industrie

Date

1999

Cote

1960W/7

Résultat n°71

Dossiers procédure commerce

Date

1999

Cote

1960W/6

Résultat n°72

Dossiers procédure commerce

Date

1998

Cote

1960W/5

Résultat n°73

Dossiers procédure commerce

Date

1998

Cote

1960W/4

Résultat n°74

Dossiers procédure industrie

Date

1998

Cote

1960W/3

Résultat n°75

Dossiers procédure activités diverses et industrie

Date

1998

Cote

1960W/2

Résultat n°76

Dossiers procédure référé-encadrement

Date

1998

Cote

1960W/1

Résultat n°77

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Date

2005-2008

Cote

1957W/17

Résultat n°78

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Date

1995-2008

Cote

1957W/5

Résultat n°79

Procès-verbaux des opérations de révisions foncières (1932-1943).

Date

1932-1943

Cote

1918W/15

Résultat n°80

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1997).

Date

1997

Cote

1918W/14