2Z/1-12
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
- 180-253 : Dossiers de faillites
Langue des unités documentaires
Documents en relation
BB5 Organisation judiciaire
Autres données descriptives
répertoire numérique établi en 1994 et 1995
Informations sur le traitement
1995
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1871
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
25/09/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Registre d'enregistrement de la correspondance avec mention de la date de réception du courrier, du nom du correspondant et la nature de l'affaire, de l'objet de la correspondance, sur la page de droite résumé de la réponse faite avec date de la réponse (1815-1816) ;
suivi de demandes de permissions de voirie avec un résumé de la réponse donnée, accord ou refus (1833 - 1842).
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
22/05/2003
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.