SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES

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Cote/Cotes extrêmes

2Z/1-12

Date

1795-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

12 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 180-253 : Dossiers de faillites

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB5 Organisation judiciaire

Autres données descriptives

répertoire numérique établi en 1994 et 1995

Informations sur le traitement

1995

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2Z/1-4

Date

1795-1871

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1871

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/09/2001

1815-1842

Cote/Cotes extrêmes

2Z/2

Date

1815-1842

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Registre d'enregistrement de la correspondance avec mention de la date de réception du courrier, du nom du correspondant et la nature de l'affaire, de l'objet de la correspondance, sur la page de droite résumé de la réponse faite avec date de la réponse (1815-1816) ;

suivi de demandes de permissions de voirie avec un résumé de la réponse donnée, accord ou refus (1833 - 1842).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/05/2003