2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2Z/1-12

Date

1795-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

12 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 180-253 : Dossiers de faillites

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB5 Organisation judiciaire

Autres données descriptives

répertoire numérique établi en 1994 et 1995

Informations sur le traitement

1995

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2Z/5-12

Date

1804-1926

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/09/2005

13 avril 1881 - 09 novembre 1921

Cote/Cotes extrêmes

2Z/11

Date

1881-1921

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/09/2005