2Z/1-12
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
- 180-253 : Dossiers de faillites
Langue des unités documentaires
Documents en relation
BB5 Organisation judiciaire
Autres données descriptives
répertoire numérique établi en 1994 et 1995
Informations sur le traitement
1995
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1871
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
25/09/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Deux cahiers d'enregistrement de la correspondance adressée par les communes avec mention de la date de réception du courrier, avec résumés de la demande et de la réponse, la liste des courriers est classée par commune, un cahier débute au 1er juin 1828 et l'autre au 1er juin 1829.
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
22/05/2003
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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