2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2Z/1-12

Date

1795-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

12 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 180-253 : Dossiers de faillites

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB5 Organisation judiciaire

Autres données descriptives

répertoire numérique établi en 1994 et 1995

Informations sur le traitement

1995

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2Z/1-4

Date

1795-1871

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1871

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/09/2001

Mots clés lieux

Mots clés personnes

1828-1842

Cote/Cotes extrêmes

2Z/3

Date

1828-1842

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Deux cahiers d'enregistrement de la correspondance adressée par les communes avec mention de la date de réception du courrier, avec résumés de la demande et de la réponse, la liste des courriers est classée par commune, un cahier débute au 1er juin 1828 et l'autre au 1er juin 1829.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/05/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques