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1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

4X/3

1845-1963

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE

Sociétés de secours mutuels.

4X/1

1869-1947

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

3X/9

1895-1938

ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS

liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

3X/8

1892-1922

CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, CERNY

procès-verbal de réunion, délibération, règlement, liste nominative

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

2X/5

1798-1944

BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1904 et 1914), élection de délégués à la commission administrative (1904 - 1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1893-1914), adjudications de fournitures (1896-1920) ; personnel : nomination, traitement (1900-1924) ; malades : admissions, frais d'hospitalisation, bail à nourriture (1891-1931) ; travaux d'entretien (1897-1925) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, créances mobilières (1905), legs (1895-1897), donation (1932) ; comptabilité : comptes de gestion (1898-1940), budgets (1896, 1925-1942) ; règlement intérieur (1896).

1X/11

1891-1942

CERNY

statistique, compte de gestion, budget

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

3307W/34

2016

NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

contrat

Aide aux résultats exceptionnels : Saint-Michel-sur-Orge (3) ; Mennecy, Cerny, Champcueil, Brétigny-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois.

3256W/25

2007-2015

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

3256W/23

2015

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, ITTEVILLE, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

3256W/17

2015

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, MENNECY Commune

Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.

3255W/22

2013-2014

BAULNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, FLEURY-MEROGIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

3255W/21

2013-2014

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CERNY, CHEVANNES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VILLIERS-SUR-ORGE

Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

3255W/20

2008-2014

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

3255W/18

2014

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune

Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Morsang-sur-Orge (étoile gym, tir), Morsang-sur-Orge - Fleury (handball), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

3255W/17

2014

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

3235W/11

2012-2013

CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS

Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Mennecy (escrime).

3235W/8

2012-2013

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, FLEURY-MEROGIS, MENNECY Commune

Cerny, Aérodrome, Code fiche n°36, arrêté d'abrogation le 6 octobre 1994.

3073W/48

1986-1994

CERNY

rapport

Cerny.

2939W/18

2019

CERNY

cahier de doléances

CERNY à CROSNE.

2858W/55

2017

CERNY, CROSNE

arrêté préfectoral

CERNY à CROSNE.

2858W/41

2017

CERNY, CROSNE

procès-verbal d'élection

CENTRE INTER-CLUB Aérodrome de Cerny n°GUP 20110009.

2813W/46/3

1952

CERNY

CHEPTAINVILLE ; CERNY ; CHILLY-MAZARIN.

2737W/154

2007-2017

CHEPTAINVILLE, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune

contrat

CERNY ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; VILLECONIN ; VILLEBON-SUR-YVETTE du 28 novembre 2011.

2737W/140

2011

CERNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLECONIN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

contrat

Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement du patrimoine de l'Ile-de-France) et ARIAM (Association Régionale d'Informations et d'Actions Musicales d'Ile-de-France).

2713W/22

2005-2007

REGION ILE-DE-FRANCE, CERNY, MILLY-LA-FORET Commune

convention

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, CERNY, ASAMDTA ; CHEPTAINVILLE, Age d'or Eurydice ; LE COUDRAY MONTCEAU, ASAD

2626W/2

2005-2006

CERNY, CHEPTAINVILLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, CERNY, Degommier (1991-2004).

2617W/23

1991-2004

CERNY

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

2570W/43

1999

BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHEPTAINVILLE, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASAM BRETIGNY-SUR-ORGE ; DOMIUS BRUNOY ; SAGAD BRUNOY ; ASSISTANTE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; ASSISTANTE A DOMICILE CERNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; ASAD CORBEIL-ESSONNES ; SENIOR CORBEIL-ESSONNES ; CCAS DOURDAN.

2570W/16

2004

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, YVELINES

dossier individuel

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

2570W/8

2003

CORBEIL-ESSONNES Commune, CHALO-SAINT-MARS, CERNY, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Commune

dossier individuel

Centre de correction du Brevet d'Etudes Professionnelles (BEP) Electrotechnique session 2000, dossiers des centres d'examen du département de l'Essonne : liste de déroulement par épreuve, listes d'émargement, relevé de notes, procès-verbal de surveillance, fiches d'évaluation. Centre A : LPO C. Adler - Athis-Mons ; Centre D : LP A. Denis - Cerny ; Centre E : LPO R. Doisneau - Corbeil ; Centre F : LPO G. Brassens - Courcouronnes ; Centre : LPO A. Kastler - Dourdan ; Centre G : LP Nadar - Draveil.

2495W/28

2000

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

liste d'émargement, procès-verbal

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports JANVRY, GRIGNY, LARDY, BRIÈRES LES SCELLÉS, CERNY (2006).

2491W/384

2006

JANVRY, GRIGNY Commune, LARDY, BRIERES-LES-SCELLES, CERNY

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

2491W/347

2000-2001

BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

dossier de procédure

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CERNY (2004).

2491W/273

2004

CERNY

convention

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

2491W/223

2008

CERNY, CROSNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ-LE-CHATEL, MEROBERT, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, NORVILLE (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-ESCOBILLE, VARENNES-JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE

pièce comptable

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

2491W/220

2003-2006

QUINCY-SOUS-SENART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES-JARCY, BOURAY-SUR-JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, LINAS, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, SAINT-ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX

pièce comptable

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHALOU-MOULINEUX, CERNY (2006).

2491W/167

2006

CHALOU-MOULINEUX, CERNY

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, CERNY, BALLAINVILLIERS, ITTTEVILLE, LA FERTÉ-ALAIS (2000).

2491W/6

2000

MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, CERNY, BALLAINVILLIERS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

convention

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, ABBEBILLE LA RIVIERE A CERNY (2009).

2364W/61

2009

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, CERNY

dossier de procédure

Dossiers adoption AI : 3 dossiers à DOURDAN, à MAISSE, à CERNY (2007).

2285W/7

2007

DOURDAN Commune, MAISSE, CERNY

dossier individuel

Centre de secours de CERNY/LA FERTE-ALAIS, DOE (1992).

2246W/24

1992

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune

Centre de secours de CERNY/LA FERTE-ALAIS, DOE (1992).

2246W/23

1992

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune

Centre de secours de CERNY/LA FERTE-ALAIS, Dossier de Consultation des Entreprises, DCE, CCTP (1991-1992).

2246W/22

1991-1992

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

2226W/11

2005

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

2226W/2

2004

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

déclaration

Plan n°129 ASS 05 : Schéma du réseau d'assainissement à CERNY (05/07/2002).

2159W/711

2002

CERNY

plan

Plan n°129 ASS 04 : réseau d'assainissement à Orgemont à CERNY (14/06/2000).

2159W/710

2000

CERNY

plan

Plan n°129 ASS 03 : réseau d'assainissement RN 449 à CERNY (17/06/1996).

2159W/709

1996

CERNY

plan

Plan n°129 ASS 02 : réseau d'assainissement Route d'Arpajon à CERNY (01/05/1992).

2159W/708

1992

CERNY

plan

Plan n°129 ASS 01 : réseau d'assainissement Route d'Arpajon à CERNY (01/05/1992).

2159W/707

1992

CERNY

plan

Plan n°129 ASS 00 : Plan général du réseau d'assainissement à CERNY (17/06/1996).

2159W/706

1996

CERNY

plan

Plan n°129 05 : réseau d'eau potable Aérodrome de Cerny à CERNY (s.d.).

2159W/705

s.d

CERNY

plan

Plan n°129 04 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

2159W/704

s.d

CERNY

plan

Plan n°129 03 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

2159W/703

s.d

CERNY

plan

Plan n°129 02 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

2159W/702

s.d

CERNY

plan

Plan n°129 01 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

2159W/701

s.d

CERNY

plan

Plan n°129 01 02 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

2159W/700

s.d

CERNY

plan

Plan n°129 00 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

2159W/699

s.d

CERNY

plan

Organismes de services à la personne : rapport d'activité 2007 concernant l'activité 2006 des organismes suivants : au balai magique à RIS-ORANGIS, association intermédiaire Hercule Insertion à VIRY-CHATILLON, services communaux de MORANGIS, Centre communal d'action social d'ETRECHY, Lis services à MORSANG-SUR-ORGE, Odayaka à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, association de soin et d'aide à domicile (ASAM) à CERNY, retraite solidaire.

2147W/4

2007-2008

RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORANGIS, ETRECHY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, CERNY

rapport d'activité

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 400 : rejet EP-SCI Windsor à CORBEIL-ESSONNES ; n° 401 : rejet EP lotissement - SA Les Terres à Maisons à CERNY ; n° 410: rejet EP résidence les Rodins - Société Francelot à VERT-LE-GRAND ; n° 412: rejet EP ZAC La Garenne - société Locosud à ITTEVILLE ; n°414 : curage fossé de l'étang de loisir à ETAMPES ; n°416 : création d'un plan d'eau - M.et Mme BEHRENS à COURANCES ; n°421 : rejet EP suppression du passage à niveau 35 et 36 - Conseil Général de l'Essonne à SAINT-CHERON ; n° 425 : rejet EP déviation bel air RD3 - Conseil Général de l'Essonne, à FONTENAY-LES-BRIIS et BRUYERES-LE-CHATEL.

2137W/9

2002-2009

CORBEIL-ESSONNES Commune, CERNY, VERT-LE-GRAND, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, COURANCES, SAINT-CHERON Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL

déclaration

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL CONRAN DISTRIBUTION à PALAISEAU, SA CONTINENTAL EXPRESS à WISSOUS, SA CORBEIL EXPANSION Magasin BUT (ameublement électroménager) à CORBEIL-ESSONNES, Société SE COSERM à LISSES, SARL COTE à COTE (restaurant) à FLEURY-MEROGIS, SA DESBOUIS-GRESIL (imprimeur) à MONTGERON, SARL EFFI (groupe Breuzard : serrurerie, sécurité, signalisation) à CORBEIL-ESSONNES, SA ELECTRA TECHNOLOGIES, SICCOM et APPAREILLAGE ELECTRIQUE LKL SA (sociétés de gestion et d'investissement) à BONDOUFLE, SA L'EMBALLAGE CARTON à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL EQUIPTRANS à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SARL ERELIA (système de pesage et de suivi qualité) à CHAMPLAN, SA ETAUR ILE DE FRANCE à RIS-ORANGIS, SA ETAMPES EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à MORIGNY-CHAMPIGNY, SA ETB (Étanchéité Technique Bâtiment) à CERNY, SARL EURO CONNECT aux ULIS, SA EUROFEEDBACK (électrique haute-tension) à EVRY, SA EUROGRAPHIX aux ULIS, SARL EUROPEENNE de PHOTOGRAVURE à COURCOURONNES, SA FACOM à MORANGIS, SA FIT CARROSSERIE à FONTENAY-LE-VICOMTE, SA FEIDECCE 'fiduciaire d'expertise comptable et conseil aux entreprises) à PARAY-VIEILLE-POSTE, SA FIDUCIAIRE DE L'ESSONNE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SARL FILTRIN (filtration industrielle, pompes, thermoplongeurs) à EVRY, SA FITRAMEC (transmissions mécaniques, courroies) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1998-1999).

2119W/116

1998-1999

PALAISEAU Commune, WISSOUS, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, FLEURY-MEROGIS, MONTGERON Commune, BONDOUFLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CERNY, ULIS (LES) Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, MORANGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARAY-VIEILLE-POSTE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : groupe ACCOR à EVRY, société ACTIF à BONDOUFLE, société AES UNISSON (Animation, Éclairage, Sonorisation) à SAVIGNY-SUR-ORGE, société APPIC à EPINAY-SUR-ORGE, société AQUARESE Industries à PALAISEAU, société Assistance à Ouvrages d'Art à LISSES, société ASTER PHOTOGRAVURE à BONDOUFLE, société ATEA (Acoustique Thermique et Aérodynamique) à EVRY, société AVENIR & COMMUNICATION à CERNY, société BAFLEX (Baffles acoustiques, matériel d'insonorisation) à BONDOUFLE (1989-1992).

2119W/79

1989-1992

EVRY Commune, BONDOUFLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, LISSES, CERNY

accord de travail

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

2119W/18

1927-1999

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, AVRAINVILLE, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), MAROLLES-EN-HUREPOIX, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

statut, déclaration

Remembrement rural - BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1975) et (1993) ; CERNY : procès-verbal des opérations de remembrement (1967) ; CONGERVILLE-THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1994).

2117W/3

1967-1994

BRIIS-SOUS-FORGES, CERNY, CONGERVILLE-THIONVILLE

procès-verbal

Installations classées : CERNY, Aérodrome, BP FRANCE - ICARE 2009 1461 (1999); dossier du Collège d'Enseignement Technique - ICARE 2009 1464 (1972); dossier Monsieur DAMIOT - ICARE 2009 1465 (1970-1971); dossier DENAIN ANZIN MINERAUX - ICARE 2009 1469 (1975-1994); dossier FIDELE (Etablissement) - ICARE 2009 1474 (1969); dossier FLUORTEC (Société) - ICARE 2009 1478 (1984); dossier LE CAM René - ICARE 2009 1482 (1976) ; dossier du LYCEE - ICARE 2009 1438 (1981-2002); dossier MARSAT ET VINCENT - ICARE 2009 1450 (1994); dossier MIGNON - ICARE 2009 1452 (1983-1984); dossier MINET - ICARE 2009 1455 (1979-1994); dossier SALIS AVIATION - ICARE 2009 1459 (1968); dossier SAVPP Les chantiers de la Juine - ICARE 2009 1463 (1964-1977); dossier SEPREBA - ICARE 2009 1467 (1967-1971); dossier S.I.C.A.E. - ICARE 2009 1470 (1974); dossier SCHNEIDER/DELNEVO - ICARE 2009 1480 (1976-2007); dossier VELOZO - ICARE 2009 1483 (1994-1997).

2100W/22

1964-2007

CERNY

dossier de procédure

Constitution d'une réserve foncière à CERNY-FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, communes de GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'une zone d'habitation, commune de LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Opération ville nouvelle d'EVRY, extension sud-ouest, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/32

1973

CORBEIL Arrondissement, CERNY, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, BONDOUFLE, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Elargissement et déviation du chemin départemental 32-94, commune de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1972). Agrandissement du cimetière communal à CERNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement pour la route nationale 188, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de l'accès au collège de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un parking à GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

2059W/21

1972

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CERNY, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, GRIGNY Commune

dossier de procédure

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

2056W/1

1909-1954

AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Conseil général de l'Essonne. Communes d'ARPAJON, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX ; maisons de retraite de CERNY, LONGJUMEAU ; centres hospitaliers d'ARPAJON, DOURDAN, CORBEIL, YERRES ; base de loisirs d'ETAMPES ; syndicat mixte. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

2016W/1

1986-1996

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, CERNY, LONGJUMEAU Commune, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, ETAMPES Commune

convention, délibération

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

2006W/557

1989-1990

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

2006W/483

1985

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE

dossier de procédure

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRÉCHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBREUSE, D'HUISON-LONGUEVILLE.

2006W/424

1975-1981

ETAMPES Commune, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBREUSE, D HUISON-LONGUEVILLE

dossier de procédure

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

2006W/402

1956-1969

BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY

dossier de procédure

Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

2006W/394

1949-1957

BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX

dossier de procédure

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

2006W/130

1969-1974

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE

arrêté préfectoral, correspondance

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, MONDEVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, DOURDAN, ETAMPES, MONTGERON et ARPAJON).

2006W/102

1981

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, MONDEVILLE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, ARPAJON Commune

rapport

Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours spécialisé, correspondance.

2006W/10

1995-1996

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune

plan, plan de secours, note de service, circulaire, correspondance

Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours, correspondance.

2006W/9

1990-1994

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune

plan, note de service, correspondance, plan de secours, circulaire