REMEMBREMENT RURAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2117W/1-10

Date

1954-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

10 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Remembrement rural : dossiers techniques, procès-verbaux de remembrement par commune.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Bordereau de versement

Remembrement rural - BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1975) et (1993) ; CERNY : procès-verbal des opérations de remembrement (1967) ; CONGERVILLE-THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1994).

Cote/Cotes extrêmes

2117W/3

Date

1967-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur)

SERVICE DU GENIE RURAL DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/09/2011