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MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2016W/1-21

Date

1981-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

21 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités.

Langue des unités documentaires

Français

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Conseil général de l'Essonne. Communes d'ARPAJON, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX ; maisons de retraite de CERNY, LONGJUMEAU ; centres hospitaliers d'ARPAJON, DOURDAN, CORBEIL, YERRES ; base de loisirs d'ETAMPES ; syndicat mixte. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

2016W/1

Date

1986-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés lieux

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, CERNY, LONGJUMEAU Commune, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, ETAMPES Commune

Mots clés matières

équipement collectif, aménagement, établissement de santé, parc de loisirs, établissement médico social, établissement public de coopération intercommunale, 20e siècle

Mots clés typologiques

CONVENTION, DELIBERATION