AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2491W/1-607

Date

1970-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

607 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Contrats départementaux triennaux : dossiers (2000-2008), rapports (2003-2007),  rapports à l'Assemblée départementale (1987-1991 ; 2000 ; 2002-2004), rapports à la Commission permanente (1992-1993 ; 1997-2002) ; Aides aux circulations douces : dossiers (2000-2010), rapports à la Commission permanente (1990 - 2003) ; subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : dossiers (2002-2010), rapports à la Commission permanente (1983-2003) ; contrats communautaires : dossiers (2002-2010), rapports à la Commission permanente (2004-2007) ; répartition du produit des amendes de police : dossiers (2000-2009), rapports à la Commission permanente (1986-2009) ; Contrats régionaux (CREG) : dossiers (2000-2007 ; 2011), rapports à la Commission permanente (septembre 1993 - 2005), rapports à l'Assemblée départementale (1983-1993) ; Contrats ruraux (CRUR) : dossiers (2000-2011), rapports à la Commission permanente (juillet 1992 - 2005), rapports à l'Assemblée départementale (1984 ; 1987-1988 ; 1991  - février 1992) ; Aménagement des aires de jeux : dossiers (2000-2007), rapports à la Commission permanente (1998-2003) ; Mise aux normes des marchés forains : dossiers (2000-2003 ; 2005-2006), rapports à la Commission permanente (1998-2006) ; Fonds Tempête de décembre 1999 : rapports à la Commission permanente (2000-2001), dossiers (2000-2001) ; Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers (2000-2005), rapports à l'Assemblée départementale (1997-1999) ; Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : rapports à la Commission Permanente (2004-2006), dossiers (1998-2005) ; Subvention exceptionnelle : dossiers (2005-2009) ; Délibérations de principes : rapports à l'Assemblée départementale (1995-2008), Etudes préalables aux contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) : rapports à la Commission permanente (2003-2006) ; Convention EDF/GDF/France Télécom pour l'enfouissement des réseaux : rapports à l'Assemblée départementale (1992 ; 2001-2002) ; Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1983-2003) ; rapports à l'Assemblée départementale (1983-1994) ; Subventions pour acquisition de lames de déneigement : rapports à la Commission permanente (1986-1993) ; Décisions de principe diverses : rapports à l'Assemblée départementale (1970 ; 1976 ; 1989 ; 1992) ; Décisions de principe CRUR-CREG-CDT : rapports à l'Assemblée départementale (1984-1987 ; 1989-1992) ; Décisions votées par la Commission permanente (1978-1979 ; 1981-1982 ; 1984-1991 ; 1994) ; Décisions : rapports à l'Assemblée départementale (1989-1991) ; Dispositifs d'aides aux travaux de voirie (2000-2001) ; Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : dossiers subventions et suivi des programmes d'actions (1993-2006), Documents budgétaires Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : budgets primitifs et budgets supplémentaires (2002-2004) ; Subvention exceptionnelle : dossiers Subvention SIRU gare de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2003-2006).

Langue des unités documentaires

Français

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Cote/Cotes extrêmes

2491W/220

Date

2003-2006

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015