Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

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3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation de manifestations sportives, au fonctionnement et à l'achat de matériel des associations sportives, aux aides aux sportifs et clubs de haut niveau, aux appels à projets, à l'investissement aux communes (avis DAD), aux sections sportives scolaires (2013)

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Dossiers de subventions relative à l'organisation de manifestations sportives, au fonctionnement et à l'achat de matériel des associations sportives, aux aides aux sportifs et clubs de haut niveau, aux appels à projets, à l'investissement aux communes (avis DAD), aux sections sportives scolaires.

Cote/Cotes extrêmes

3235W/1-22

Date

2005-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,4 ml

21 article(s)

Origine

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2023

Mode de classement

Chronologique, géographique et thématique.

Mots clés matières

sport, financement

Territoire 3.

Cote/Cotes extrêmes

3235W/8-14

Date

2005-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable

Aide en fonctionnement des associations sportives.

Cote/Cotes extrêmes

3235W/10-13

Date

2012-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

association sportive