3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets, à l'achat de matériel, au fonctionnement des associations sportives et de l'organisation des manifestations sportives, aux clubs d'excellence, aux sportifs espoirs, aux clubs et sportifs de haut niveau, à l'investissement des communes, aux clubs formateurs, aux sections sportives scolaires (2008-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3255W/1-34

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,9 ml

34 article(s)

Origine

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2023

Mode de classement

Chronologique, géographique et thématique.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3255W/17-22 ; 3255W/33

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable

Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.

Cote/Cotes extrêmes

3255W/22

Date

2013-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2014

Conditions d'accès

NC Déficit