CERNY - Recherche

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1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Date

1845-1963

Cote

4X/3

4

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

5

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

6

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Date

1892-1922

Cote

3X/8

7

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

Date

1798-1944

Cote

2X/5

8

Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1904 et 1914), élection de délégués à la commission administrative (1904 - 1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1893-1914), adjudications de fournitures (1896-1920) ; personnel : nomination, traitement (1900-1924) ; malades : admissions, frais d'hospitalisation, bail à nourriture (1891-1931) ; travaux d'entretien (1897-1925) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, créances mobilières (1905), legs (1895-1897), donation (1932) ; comptabilité : comptes de gestion (1898-1940), budgets (1896, 1925-1942) ; règlement intérieur (1896).

Date

1891-1942

Cote

1X/11

9

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

10

Aide aux résultats exceptionnels : Saint-Michel-sur-Orge (3) ; Mennecy, Cerny, Champcueil, Brétigny-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois.

Date

2007-2015

Cote

3256W/25

11

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

Date

2015

Cote

3256W/23

12

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

13

Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.

Date

2013-2014

Cote

3255W/22

14

Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

Date

2013-2014

Cote

3255W/21

15

Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2008-2014

Cote

3255W/20

16

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

Date

2014

Cote

3255W/18

17

Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Morsang-sur-Orge (étoile gym, tir), Morsang-sur-Orge - Fleury (handball), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

Date

2014

Cote

3255W/17

18

Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

Date

2012-2013

Cote

3235W/11

19

Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Mennecy (escrime).

Date

2012-2013

Cote

3235W/8

20

Cerny, Aérodrome, Code fiche n°36, arrêté d'abrogation le 6 octobre 1994.

Date

1986-1994

Cote

3073W/48

21

Cerny.

Date

2019

Cote

2939W/18

22

CERNY à CROSNE.

Date

2017

Cote

2858W/55

23

CERNY à CROSNE.

Date

2017

Cote

2858W/41

24

CENTRE INTER-CLUB Aérodrome de Cerny n°GUP 20110009.

Date

1952

Cote

2813W/46/3

25

CHEPTAINVILLE ; CERNY ; CHILLY-MAZARIN.

Date

2007-2017

Cote

2737W/154

26

CERNY ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; VILLECONIN ; VILLEBON-SUR-YVETTE du 28 novembre 2011.

Date

2011

Cote

2737W/140

27

Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement du patrimoine de l'Ile-de-France) et ARIAM (Association Régionale d'Informations et d'Actions Musicales d'Ile-de-France).

Date

2005-2007

Cote

2713W/22

28

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, CERNY, ASAMDTA ; CHEPTAINVILLE, Age d'or Eurydice ; LE COUDRAY MONTCEAU, ASAD

Date

2005-2006

Cote

2626W/2

29

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, CERNY, Degommier (1991-2004).

Date

1991-2004

Cote

2617W/23

30

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Date

1999

Cote

2570W/43

31

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASAM BRETIGNY-SUR-ORGE ; DOMIUS BRUNOY ; SAGAD BRUNOY ; ASSISTANTE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; ASSISTANTE A DOMICILE CERNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; ASAD CORBEIL-ESSONNES ; SENIOR CORBEIL-ESSONNES ; CCAS DOURDAN.

Date

2004

Cote

2570W/16

32

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

Date

2003

Cote

2570W/8

33

Centre de correction du Brevet d'Etudes Professionnelles (BEP) Electrotechnique session 2000, dossiers des centres d'examen du département de l'Essonne : liste de déroulement par épreuve, listes d'émargement, relevé de notes, procès-verbal de surveillance, fiches d'évaluation. Centre A : LPO C. Adler - Athis-Mons ; Centre D : LP A. Denis - Cerny ; Centre E : LPO R. Doisneau - Corbeil ; Centre F : LPO G. Brassens - Courcouronnes ; Centre : LPO A. Kastler - Dourdan ; Centre G : LP Nadar - Draveil.

Date

2000

Cote

2495W/28

34

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports JANVRY, GRIGNY, LARDY, BRIÈRES LES SCELLÉS, CERNY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/384

35

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/347

36

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CERNY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/273

37

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

38

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

39

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHALOU-MOULINEUX, CERNY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/167

40

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, CERNY, BALLAINVILLIERS, ITTTEVILLE, LA FERTÉ-ALAIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/6

41

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, ABBEBILLE LA RIVIERE A CERNY (2009).

Date

2009

Cote

2364W/61

42

Dossiers adoption AI : 3 dossiers à DOURDAN, à MAISSE, à CERNY (2007).

Date

2007

Cote

2285W/7

43

Centre de secours de CERNY/LA FERTE-ALAIS, DOE (1992).

Date

1992

Cote

2246W/24

44

Centre de secours de CERNY/LA FERTE-ALAIS, DOE (1992).

Date

1992

Cote

2246W/23

45

Centre de secours de CERNY/LA FERTE-ALAIS, Dossier de Consultation des Entreprises, DCE, CCTP (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

2246W/22

46

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

2005

Cote

2226W/11

47

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/2

48

Plan n°129 ASS 05 : Schéma du réseau d'assainissement à CERNY (05/07/2002).

Date

2002

Cote

2159W/711

49

Plan n°129 ASS 04 : réseau d'assainissement à Orgemont à CERNY (14/06/2000).

Date

2000

Cote

2159W/710

50

Plan n°129 ASS 03 : réseau d'assainissement RN 449 à CERNY (17/06/1996).

Date

1996

Cote

2159W/709

51

Plan n°129 ASS 02 : réseau d'assainissement Route d'Arpajon à CERNY (01/05/1992).

Date

1992

Cote

2159W/708

52

Plan n°129 ASS 01 : réseau d'assainissement Route d'Arpajon à CERNY (01/05/1992).

Date

1992

Cote

2159W/707

53

Plan n°129 ASS 00 : Plan général du réseau d'assainissement à CERNY (17/06/1996).

Date

1996

Cote

2159W/706

54

Plan n°129 05 : réseau d'eau potable Aérodrome de Cerny à CERNY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/705

55

Plan n°129 04 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/704

56

Plan n°129 03 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/703

57

Plan n°129 02 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/702

58

Plan n°129 01 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/701

59

Plan n°129 01 02 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/700

60

Plan n°129 00 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/699

61

Organismes de services à la personne : rapport d'activité 2007 concernant l'activité 2006 des organismes suivants : au balai magique à RIS-ORANGIS, association intermédiaire Hercule Insertion à VIRY-CHATILLON, services communaux de MORANGIS, Centre communal d'action social d'ETRECHY, Lis services à MORSANG-SUR-ORGE, Odayaka à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, association de soin et d'aide à domicile (ASAM) à CERNY, retraite solidaire.

Date

2007-2008

Cote

2147W/4

62

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 400 : rejet EP-SCI Windsor à CORBEIL-ESSONNES ; n° 401 : rejet EP lotissement - SA Les Terres à Maisons à CERNY ; n° 410: rejet EP résidence les Rodins - Société Francelot à VERT-LE-GRAND ; n° 412: rejet EP ZAC La Garenne - société Locosud à ITTEVILLE ; n°414 : curage fossé de l'étang de loisir à ETAMPES ; n°416 : création d'un plan d'eau - M.et Mme BEHRENS à COURANCES ; n°421 : rejet EP suppression du passage à niveau 35 et 36 - Conseil Général de l'Essonne à SAINT-CHERON ; n° 425 : rejet EP déviation bel air RD3 - Conseil Général de l'Essonne, à FONTENAY-LES-BRIIS et BRUYERES-LE-CHATEL.

Date

2002-2009

Cote

2137W/9

63

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL CONRAN DISTRIBUTION à PALAISEAU, SA CONTINENTAL EXPRESS à WISSOUS, SA CORBEIL EXPANSION Magasin BUT (ameublement électroménager) à CORBEIL-ESSONNES, Société SE COSERM à LISSES, SARL COTE à COTE (restaurant) à FLEURY-MEROGIS, SA DESBOUIS-GRESIL (imprimeur) à MONTGERON, SARL EFFI (groupe Breuzard : serrurerie, sécurité, signalisation) à CORBEIL-ESSONNES, SA ELECTRA TECHNOLOGIES, SICCOM et APPAREILLAGE ELECTRIQUE LKL SA (sociétés de gestion et d'investissement) à BONDOUFLE, SA L'EMBALLAGE CARTON à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL EQUIPTRANS à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SARL ERELIA (système de pesage et de suivi qualité) à CHAMPLAN, SA ETAUR ILE DE FRANCE à RIS-ORANGIS, SA ETAMPES EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à MORIGNY-CHAMPIGNY, SA ETB (Étanchéité Technique Bâtiment) à CERNY, SARL EURO CONNECT aux ULIS, SA EUROFEEDBACK (électrique haute-tension) à EVRY, SA EUROGRAPHIX aux ULIS, SARL EUROPEENNE de PHOTOGRAVURE à COURCOURONNES, SA FACOM à MORANGIS, SA FIT CARROSSERIE à FONTENAY-LE-VICOMTE, SA FEIDECCE 'fiduciaire d'expertise comptable et conseil aux entreprises) à PARAY-VIEILLE-POSTE, SA FIDUCIAIRE DE L'ESSONNE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SARL FILTRIN (filtration industrielle, pompes, thermoplongeurs) à EVRY, SA FITRAMEC (transmissions mécaniques, courroies) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2119W/116

64

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : groupe ACCOR à EVRY, société ACTIF à BONDOUFLE, société AES UNISSON (Animation, Éclairage, Sonorisation) à SAVIGNY-SUR-ORGE, société APPIC à EPINAY-SUR-ORGE, société AQUARESE Industries à PALAISEAU, société Assistance à Ouvrages d'Art à LISSES, société ASTER PHOTOGRAVURE à BONDOUFLE, société ATEA (Acoustique Thermique et Aérodynamique) à EVRY, société AVENIR & COMMUNICATION à CERNY, société BAFLEX (Baffles acoustiques, matériel d'insonorisation) à BONDOUFLE (1989-1992).

Date

1989-1992

Cote

2119W/79

65

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1927-1999

Cote

2119W/18

66

Remembrement rural - BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1975) et (1993) ; CERNY : procès-verbal des opérations de remembrement (1967) ; CONGERVILLE-THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1994).

Date

1967-1994

Cote

2117W/3

67

Installations classées : CERNY, Aérodrome, BP FRANCE - ICARE 2009 1461 (1999); dossier du Collège d'Enseignement Technique - ICARE 2009 1464 (1972); dossier Monsieur DAMIOT - ICARE 2009 1465 (1970-1971); dossier DENAIN ANZIN MINERAUX - ICARE 2009 1469 (1975-1994); dossier FIDELE (Etablissement) - ICARE 2009 1474 (1969); dossier FLUORTEC (Société) - ICARE 2009 1478 (1984); dossier LE CAM René - ICARE 2009 1482 (1976) ; dossier du LYCEE - ICARE 2009 1438 (1981-2002); dossier MARSAT ET VINCENT - ICARE 2009 1450 (1994); dossier MIGNON - ICARE 2009 1452 (1983-1984); dossier MINET - ICARE 2009 1455 (1979-1994); dossier SALIS AVIATION - ICARE 2009 1459 (1968); dossier SAVPP Les chantiers de la Juine - ICARE 2009 1463 (1964-1977); dossier SEPREBA - ICARE 2009 1467 (1967-1971); dossier S.I.C.A.E. - ICARE 2009 1470 (1974); dossier SCHNEIDER/DELNEVO - ICARE 2009 1480 (1976-2007); dossier VELOZO - ICARE 2009 1483 (1994-1997).

Date

1964-2007

Cote

2100W/22

68

Constitution d'une réserve foncière à CERNY-FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, communes de GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'une zone d'habitation, commune de LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Opération ville nouvelle d'EVRY, extension sud-ouest, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/32

69

Elargissement et déviation du chemin départemental 32-94, commune de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1972). Agrandissement du cimetière communal à CERNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement pour la route nationale 188, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de l'accès au collège de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un parking à GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

Date

1972

Cote

2059W/21

70

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1909-1954

Cote

2056W/1

71

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Conseil général de l'Essonne. Communes d'ARPAJON, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX ; maisons de retraite de CERNY, LONGJUMEAU ; centres hospitaliers d'ARPAJON, DOURDAN, CORBEIL, YERRES ; base de loisirs d'ETAMPES ; syndicat mixte. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

Date

1986-1996

Cote

2016W/1

72

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

73

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Date

1985

Cote

2006W/483

74

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRÉCHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBREUSE, D'HUISON-LONGUEVILLE.

Date

1975-1981

Cote

2006W/424

75

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

Date

1956-1969

Cote

2006W/402

76

Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

Date

1949-1957

Cote

2006W/394

77

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

78

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, MONDEVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, DOURDAN, ETAMPES, MONTGERON et ARPAJON).

Date

1981

Cote

2006W/102

79

Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours spécialisé, correspondance.

Date

1995-1996

Cote

2006W/10

80

Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours, correspondance.

Date

1990-1994

Cote

2006W/9

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