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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2Z/4
Date
1795-1856
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

Cote
4X/2
Date
1854-1930
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°3
Cote
3X/7
Date
1831-1910
Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°4
Cote
2X/2
Date
1802-1953
Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).
Résultat n°5
Cote
3307W/36
Date
2017
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°6
Cote
3307W/31
Date
2016
Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-ECOLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MONTLHERY Commune, GUILLERVAL, MONTGERON Commune, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, SOISY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VAUHALLAN, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-CHERON Commune, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, COURANCES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHATIGNONVILLE, BLANDY, AUVERNAUX, ARRANCOURT, BOULLAY-LES-TROUX, DOURDAN Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Résultat n°7
Cote
3307W/13
Date
2015-2016
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FORGES-LES-BAINS, FORET-LE-ROI (LA), LEUDEVILLE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, SERMAISE, TIGERY, VILLECONIN
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...
Résultat n°8
Cote
3170W/156
Date
2008-2013
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable...
Résultat n°9
Cote
3129W/12
Date
2007-2015
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BLANDY, BOIGNEVILLE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2015.
  • Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine,...
Résultat n°10
Cote
2858W/52
Date
2017
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • ABBEVILLE à BAULNE.
Résultat n°11
Cote
2858W/38
Date
2017
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 23 avril et 7 mai 2017.
  • ABBEVILLE à BAULNE.
Résultat n°12
Cote
2858W/21
Date
2014
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections européennes du 25 mai 2014.
  • ABBEVILLE à BRÉTIGNY-SUR-ORGE.
Résultat n°13
Cote
2858W/20/2
Date
2014
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, WISSOUS
Type de document -
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Communes de moins de 9000 habitants : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°14
Cote
2858W/1
Date
2014
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE
Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • ABBEVILLE-LA-RIVIÈRE à BAULNE.
Résultat n°15
Cote
2769W/59
Date
1987
Lieu
ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, CROSNE, LINAS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL...
Résultat n°16
Cote
2769W/57
Date
1987
Lieu
LONGJUMEAU Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Indemnisations : 19/86 LONGJUMEAU ; 11/87 BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°17
Cote
2742W/63
Date
1955
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, cadastre : tableau d'assemblage...
Résultat n°18
Cote
2742W/43
Date
1951-1959
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
rapport
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement et marchés de travaux dans les...
Résultat n°19
Cote
2742W/41
Date
1952-1953
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement et d'exécution.
  • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et ROINVILLIERS : plan...
Résultat n°20
Cote
2742W/37
Date
1952-1956
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document -
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement et acquisitions de terrains.
  • Traverse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE : 1 plan parcellaire...
Résultat n°21
Cote
2742W/36
Date
1952-1960
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MESPUITS,...
  • Acquisitions de terrains : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°22
Cote
2742W/35
Date
1951-1960
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MESPUITS,...
  • Enquête du projet : correspondances, notes, rapport...
Résultat n°23
Cote
2737W/186
Date
2003-2005
Lieu
VAUGRIGNEUSE, COURSON-MONTELOUP, EGLY, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, BOUVILLE, BLANDY, VIDELLES, MAUCHAMPS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ORVEAU, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...
Résultat n°24
Cote
2737W/142
Date
2008-2015
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; ARRANCOURT.
Résultat n°25
Cote
2737W/126
Date
2009
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, FORET-LE-ROI (LA), BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI...
Résultat n°26
Cote
2657W/42
Date
1984
Lieu
AUVERNAUX, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEROBERT, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, WISSOUS, SERMAISE, IGNY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LONGJUMEAU Commune, YVELINES, ORSAY Commune, LINAS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°27
Cote
2657W/40
Date
1983
Lieu
BALLAINVILLIERS, DOURDAN Commune, EGLY, CHEVANNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, BREUILLET, PALAISEAU Commune, MORANGIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ECHARCON, ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, SACLAY, VAUHALLAN, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LISSES, YERRES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, CHAMPLAN, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°28
Cote
2491W/425
Date
1998-2005
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°29
Cote
2491W/346
Date
2000-2001
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...
Résultat n°30
Cote
2364W/72
Date
2011
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°31
Cote
2364W/68
Date
2010
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°32
Cote
2364W/61
Date
2009
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, CERNY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°33
Cote
2359W/36
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°34
Cote
2359W/35
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°35
Cote
2359W/34
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°36
Cote
2359W/33
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°37
Cote
2359W/32
Date
1986-1989
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, texte officiel, certificat, minute juridictionnelle
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°38
Cote
2159W/3
Date
1995
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°001 B : plan général du réseau d'eau potable...
Résultat n°39
Cote
2159W/2
Date
2002
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°001 AB AEP : réseau d'eau potable du hameau...
Résultat n°40
Cote
2159W/1
Date
2002
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°001 AA AEP : réseau d'eau potable du hameau...
Résultat n°41
Cote
2151W/1
Date
1976
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

  • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...
Résultat n°42
Cote
2136W/35
Date
1995
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC
Type de document
correspondance
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Protection de Biotope : projet de protection par AP...
Résultat n°43

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ABBEVILLE-ARRANCOURT : syndicat des agriculteurs de l'Ile-de-France (1929), ABBEVILLE-LA-RIVIERE : syndicat agricole local (1945) ; ANGERVILLIERS : syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1924), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Millot & Cie (1936), syndicat des briqueteurs (1936, 1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947) ; ARPAJON : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures et parties similaires (1909), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Morel (1936), chambre syndicale des ouvriers des métaux (1937-1940), fédération des ouvriers jardiniers de la RP (1936), syndicat régional d'Arpajon et environs des ouvriers agricoles, bûcherons et similaires (1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires d'Arpajon et environs (1955), syndicat des infirmiers et infirmières de l'Essonne (1969-1983), syndicats des hospitaliers Force ouvrière (1972), cercle des agricultrices de la région d'Arpajon (1972-1973), la Générale des travailleurs français de l'Aérospatial GTFAS. (1973), syndicat Cidunati des écoles de conduite de l'Essonne (1975), section locale d'entreprise CGT de l'hôpital (1978), union locale FO et environs (1980-1981), union régionale des artisans cordonniers, bottiers réparateurs de l'Ile-de-France (1985), syndicat FO des communaux d'Arpajon (1984-1986), syndicat départemental de l'Essonne de la chambre syndicale des artisans électriciens de l'Ile-de-France (1986, 1995, 1997), syndicat autonome du personnel communal (1995).

Cote
2119W/13
Date
1909-1997
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS
Type de document
statut, déclaration
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°44
Cote
2117W/8
Date
1959-1997
Lieu
ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, LOIRET, SACLAY, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-CHERON Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SERMAISE, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, VERT-LE-PETIT, SAINT-ESCOBILLE, AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MEROBERT, EURE-ET-LOIR
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...
Résultat n°45
Cote
2117W/1
Date
1960-1998
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : procès-verbal...
Résultat n°46
Cote
2108W/10
Date
1992
Lieu
ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement de la commune de ROINVILLIERS : Renseignements...
Résultat n°47
Cote
2108W/1
Date
1943-1998
Lieu
LOIRET, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE:...
Résultat n°48
Cote
2107W/1
Date
1952-1969
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - ABBEVILLE LA RIVIERE : 2 procès-verbaux...
Résultat n°49
Cote
2017W/1
Date
1943-2005
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE
Type de document
plan, rapport, correspondance
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : groupement...
Résultat n°50
Cote
2016W/7
Date
1983-1993
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRIERES-LES-SCELLES, BOUVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
autorisation d'urbanisme
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°51
Cote
2006W/557
Date
1989-1990
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°52
Cote
2006W/549
Date
1985
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, LISSES
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°53
Cote
2006W/483
Date
1985
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Résultat n°54
Cote
2006W/418
Date
1976-1981
Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE, BAULNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOIGNEVILLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...
Résultat n°55
Cote
2006W/401
Date
1956-1969
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Résultat n°56
Cote
2006W/393
Date
1949-1957
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissements classés pour les communes A à BOIS....
Résultat n°57
Cote
2006W/130
Date
1969-1974
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...
Résultat n°58
Plans minutes de conservation : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000, sections A ,B, C, D, E, F, G, H, I , J , K, W (1955), section J (1969), ech. 1/2000, NB, papier, 105x80 [14 plans].

15 medias

Cote
2002W/1
Date
1955-1969
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

  • Plans minutes de conservation : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°59
Cote
1950W/21
Date
2005
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
statistique, questionnaire d'enquête
  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Résultat n°60
Cote
1950W/1
Date
2000
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
statistique
  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Résultat n°61
Cote
1947W/18
Date
1990
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
questionnaire d'enquête
  • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Résultat n°62
Cote
1947W/1
Date
1990
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE
Type de document
questionnaire d'enquête
  • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Résultat n°63
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1955, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, 1955, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, 1998, Ech. 1/2000, sections ZE, ZH, 1999, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [16 plans].

16 medias

Cote
1890W/1
Date
1955-1999
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, plans minutes de conservation...
Résultat n°64
Cote
1800W/1
Date
1953-1959
Lieu
BIEVRES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, ORSAY Canton, PALAISEAU Canton, SAINT-CHERON Canton, MEREVILLE Canton, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, GOMETZ-LE-CHATEL, SEINE-ET-OISE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT DES PROFESSIONS NON-COMMERCIALES.

  • Contributions directes : matrices des impositions des...
Résultat n°65
Cote
1799W/1
Date
1957-1959
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

  • Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°66
Cote
1732W/1
Date
1980
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : TAXE FONCIERE.

  • Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ;...
Résultat n°67
Cote
1689W/44
Date
1982
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°68
Cote
1689W/37
Date
1982
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES,...
Résultat n°69
Cote
1689W/36
Date
1982
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°70
Cote
1689W/32
Date
1975
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-CUTTE, BOUVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES,...
Résultat n°71
Cote
1689W/21
Date
1975
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE,...
Résultat n°72
Cote
1689W/15
Date
1975
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ANGERVILLE . - Taxe d'habitation.
Résultat n°73
Cote
1689W/14
Date
1975
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, CHALOU-MOULINEUX, MEREVILLE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, PUSSAY, BRIERES-LES-SCELLES, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, BRIERE-LES-SCELLES, CHALOU-MOULINEUX,...
Résultat n°74
Cote
1689W/13
Date
1975
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, PUSSAY
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE,...
Résultat n°75
Cote
1689W/12
Date
1975
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, PUSSAY
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°76
Cote
1689W/11
Date
1975
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE,...
Résultat n°77
Cote
1689W/5
Date
1968
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY,...
Résultat n°78
Cote
1689W/4
Date
1968
Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°79
Cote
1637W/1
Date
1999
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
déclaration de douane
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...
Résultat n°80
Cote
1627W/1
Date
1994-1995
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
compte rendu
  • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

  • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...