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REMEMBREMENT RURAL.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Remembrement rural : dossiers techniques, procès-verbaux de remembrement par commune.
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).
Caractéristiques physiques
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur)
SERVICE DU GENIE RURAL DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, LOIRET, SACLAY, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-CHERON Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SERMAISE, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, VERT-LE-PETIT, SAINT-ESCOBILLE, AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MEROBERT, EURE-ET-LOIR
