Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

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MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2016W/1-21

Date

1981-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

21 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2016W/7

Date

1983-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés matières

Mots clés typologiques