ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Aide à la recherche

IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSIONNELLE.

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Cote/Cotes extrêmes

1689W/1-44

Date

1968-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur)

TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Impôt sur le revenu (1968-1975, 1982), taxe d'habitation (1975, 1982), taxe foncière (1975, taxe professionnelle (1975), classés par communes.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1689W/11

Date

1975

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur)

TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1975

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/04/2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques