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ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

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Cote/Cotes extrêmes

2359W/1-71

Date

1991-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers d'acquisitions foncières pour les travaux routiers du Département.

Langue des unités documentaires

Français

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 35 : Epoux DARBRAY, plan 36 : Consorts SEGOUFIN, BRUNEAU, plan 37 : Consorts ARNOULT, plans 39, 43 : Consorts GRUGEON, plans 40, 42, 48, 49, 52 : GFA de la Ferme de l'Huilet, plans 41, 47, 50 : Consorts IMBAULT, plans 44, 45, 46, 51 : Consorts MICHAUT, plan 53 : GFA de la Ferme de l'Huilet, plan 54 : GIRARD Marie-Thérèse, plan 55 : Consorts GRUGEON, plan 56 : FOUGERON Robert, plans 57, 70, 71, 76, 77, 102 : Consorts MICHAUT, plan 58 : COGNOT Louise, plans 59, 61, 69, 72 : Consorts DE SMET, plans 60, 67, 95 : LARCHER Gisèle, plans 62, 63 : Consorts DIAMY, plans 64, 96 : Consorts LAURENSON, MARTIN, plan 65 : HORDESSEAUX Adrienne, plan 66 : Consorts DE SMET, plan 68 : Commune de Boissy-la-Rivière, plans 73, 81 : LE BIHAN Albert, plan 74 : GALLOIS Andrée, plans 75, 104, 107 : Epoux LAFOUASSE, plans 80, 89 : LEFEVRE Suzanne, plans 85, 103 : PERNEL René (1986-1989).

Cote/Cotes extrêmes

2359W/34

Date

1986-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1989

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2015

Mots clés lieux

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE

Mots clés matières

aménagement, route départementale, expropriation, 20e siècle

Mots clés personnes

ROUTE DEPARTEMENTALE 721

Mots clés typologiques

dossier individuel