Communes de moins de 9000 habitants : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à WISSOUS.

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2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles (2007 ; 2012-2017) ; élections législatives (2012-2017) ; élections sénatoriales (2011) ; élections départementales partielles, canton de Corbeil (2018) ; élections communales et communautaires (2010-2018) ; MONTGERON, référendum local (2016) ; élections consulaires, Chambre des métiers et de l'artisanat (2016) ; élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de LONGJUMEAU (3 décembre 2008)

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Élections européennes (25 mai 2014) ; élections présidentielles (2007 ; 2012-2017) ; élections législatives (2012-2017) ; élections sénatoriales (2011) ; élections départementales partielles, canton de Corbeil (2018) ; élections communales et communautaires (2010-2018) ; MONTGERON, référendum local (2016) ; élections consulaires, Chambre des métiers et de l'artisanat (2016) ; élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de LONGJUMEAU (3 décembre 2008).

Cote/Cotes extrêmes

2858W1-84

Date

2007-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9 ml, 110 article(s)

Origine

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/02/2019

Présentation du contenu

Élections européennes (25 mai 2014) ;

Elections présidentielles (2007 ; 2012-2017) ;

Elections législatives (2012-2017) ;

Elections sénatoriales (2011) ;

Elections départementales partielles, canton de Corbeil (2018) ;

Elections communales et communautaires (2010-2018) ;

MONTGERON, référendum local (2016) ;

Elections consulaires, Chambre des métiers et de l'artisanat (2016) ;

Elections prud'hommales, conseil des prud'hommes de LONGJUMEAU (3 décembre 2008-2017).

Mode de classement

Thématique et chronologique

Élections municipales et communautaires.

Cote/Cotes extrêmes

2858W/34-35;2858W/1-19;2858W/20/1-20/2

Date

2010-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2018

Mots clés matières

élection municipale, conseil communautaire

23 et 30 mars 2014.

Cote/Cotes extrêmes

2858W/1-2858W/19;2858W/20/1-20/2

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable