1 825 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

    Date

    1655-1656

    Cote

    B/1978

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1924W/126

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1744W/149/1

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

    Date

    1726-1739

    Cote

    B/855

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances) .- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (14 janvier 1726-1er mars 1728), (24 avril 1728-22 décembre 1728), (3 février 1729-6 octobre 1731), (20 octobre 1731-5 août 1734), (4 juin 1735-26 avril 1738 et une audience du 23 mars 1743), (30 avril 1740-21 juillet 1742), (11 mai 1743-1er juillet 1747), (1er juillet 1747-4 mai 1748 et 18 décembre 1751-23 décembre 1752), (6 juillet 1748-19 octobre 1750), (3 mars 1753-20 juin 1761), (26 septembre 1761-25 octobre 1766), (21 mars 1767-28 septembre 1776), (7 décembre 1776-18 juillet 1786), (5 juin 1787-6 juillet 1790) Bailliage rattaché à la Prévôté de Bandeville le 5 juin 1787)

    Date

    1726-1790

    Cote

    B/2630

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

    Date

    1583-1782

    Cote

    B/277

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    2405W/25

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Janvier - mai.

    Date

    2012

    Cote

    3120W/3

    • Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...
    • Plumitifs d'audience.
    • 2012.
    • Audiences du mardi.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

    Date

    1648-1649

    Cote

    B/1722

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Date

    1982

    Cote

    2030W/645

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

    Date

    1607-1608

    Cote

    B/419

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Date

    1979

    Cote

    2030W/638

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1954W/200

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16

    MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

    Date

    1739-1790

    Cote

    B/2150

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    2404W/3

    • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...
    • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

    Date

    1829-1831

    Cote

    3U/417

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1733W/165

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1733W/140

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de Noisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (26 mars 1689-2 mai 1690), (17 juillet 1775-1er mai 1786), (2 octobre 1780-26 novembre 1789), (7 décembre 1789-15 novembre 1790) ; (Prévôté et chatellenie de Crosne). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (1er février 1700-9 avril 1702), (29 novembre 1709-14 août 1710), (22 juin 1778-20 janvier 1780), (2 octobre 1780-7 janvier 1782), (6 mars 1780-28 octobre 1782), (22 octobre 1782-26 mai 1783), (14 juin 1784-8 août 1784), (7 novembre 1785-13 octobre 1788), (12, janvier 1789-2 novembre 1789), (5 novembre 1789-7 décembre 1789) , (1er décembre 1789-14 octobre 1790)

    Date

    1689-1790

    Cote

    B/823

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    2004 - 2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2444W/107

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Surendettement : registres.
    • 2004 - 2005.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Fontaine (greffier) : trois registres des audiences ordinaires (2 octobre 1713-8 mars 1717), (15 mars 1717-18 novembre 1720), (30 août 1723-9 septembre 1726). De Fajol (greffier) deux registres des audiences ordinaires (23 septembre 1726-28 juin 1728), (6 février 1730-11 juin 1731). Cornillyer (greffier) deux registres des audiences ordinaires (3 mars 1733-26 mars 1736), (6 avril 1736-21 octobre 1737)

    Date

    1713-1737

    Cote

    B/2265

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1733W/137

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    2404W/9

    • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...
    • Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2600W/103

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
    • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
    • 1999.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Gilleton (greffier) : quatre registres des causes ordinaires : (5 janvier 1654-22 décembre 1654), (11 janvier 1655-13 décembre 655), (10 janvier 1656-18 décembre 1656), (8 janvier 1657-31 décembre 1657)

    Date

    1654-1657

    Cote

    B/2257

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (13 octobre 1710-10 novembre 1710), (14 mars 1712-12 mai 1712). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686, 1688, 1692, 1696, 1698, 1704-1705, 1709-1711, 1713-1716, 1718-1721, 1723-1729, 1731-1732, 1734-1735, 1743, 1747, 1762, 1780).

    Date

    1710-1780

    Cote

    B/1945

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2848W/11

    • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...
    • Registres d'audiences, 5ème, 6ème, 7ème et 8ème chambre.
    • 6ème chambre.
    • 3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Janvier - février.

    Date

    1989

    Cote

    3086W/36

    • Contexte : 3086W Tribunal correctionnel, audiences (1984-1990).
    • Rôles.
    • 1989.
    • Janvier - février.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2444W/110

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Juridiction de proximité : registres d'audiences.
    • 2005.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires du greffe (29 mars 1669-23 avril 1674), (9 août 1677-28 avril 1682), (6 novembre 1703-4 novembre 1705), (2 mai 1724- 5 octobre 1737), (13 mai 1747- 25 novembre 1748), (20 avril 1750-28 septembre 1761), (10 novembre 1761-24 juillet 1776), (27 février 1777-5 août 1784)

    Date

    1669-1784

    Cote

    B/1684

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/481

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Septembre - décembre.

    Date

    1989

    Cote

    3086W/39

    • Contexte : 3086W Tribunal correctionnel, audiences (1984-1990).
    • Rôles.
    • 1989.
    • Septembre - décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre 1956 à juin 1963.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1310W/190

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
    • Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1681-5 avril 1684)

    Date

    1681-1684

    Cote

    B/1734

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  37. Résultat n°37

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1647-20 décembre 1647), (7 janvier 1648-22 décembre 1648).

    Date

    1647-1648

    Cote

    B/1091

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...

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  38. Résultat n°38

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1673-16 mars 1674), (3 avril 1674-31 juillet 1674), (7 août 1674-5 octobre 1674), (12 octobre 1674-18 décembre 1674), (8 janvier 1675-30 décembre 1675).

    Date

    1673-1675

    Cote

    B/1103

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...

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  39. Résultat n°39

    VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (5 juillet 1536-10 mars 1540)

    Date

    1536-1540

    Cote

    B/2921

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).-...

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  40. Résultat n°40

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

    Date

    1661-1735

    Cote

    B/801

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure...

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  41. Résultat n°41

    Plumitif civil : 04/03 - 29/05/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1744W/494

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif civil : 04/03 - 29/05/1997.

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  42. Résultat n°42

    MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute, moyenne et basse justice de Lardy 1472-1677 voir 27j 92. Lardy rattaché à Mesnil Voisin en 1701 voir 27j 13 .Huit registres d'audiences de novembre 1680-décembre 1682, janvier 1689-mai 1690, décembre 1692-décembre 1695, décembre 1695-janvier 1708, juillet 1710-juillet 1711, avril 1712-mars 1714, mars 1714-septembre 1716, octobre 1726-juillet 1728 voir 27j90. Pièces de procédure de 1696-1710 voir 27j90. Pièces de procédure de 1657-1664, 1683, 1684, 1690, 1693, 1694, 1695, 1703, 1710, 1721, 1722voir 27j91. Pièces de procédure de 1563-1671 voir 27j92 Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (novembre 1686-décembre 1688), (juin 1690-novembre 1691), (29 octobre 1716-24 octobre 1720), (7 novembre 1720-10 décembre 1722)

    Date

    1686-1722

    Cote

    B/2165

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute,...

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  43. Résultat n°43

    BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (13 juillet 1694-31 août 1694), (14 septembre 1694-23 avril 1697), (4 juin 1697-19 novembre 1697), (4 mars 1698-30 juin 1700), (18 août 1700-6 mars 1703), (20 mars 1703-17 mars 1705), (15 septembre 1705-9 novembre 1706), (16 novembre 1706-16 septembre 1718), (1er août 1721-4 décembre 1732), (30 avril 1733-16 février 1736).voir Prévôté de Villebouzin B 2792

    Date

    1694-1736

    Cote

    B/103

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et...

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  44. Résultat n°44

    Affaires civiles : plumitifs, janvier à juin 2003 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2073W/32

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Affaires civiles : plumitifs, janvier à juin 2003 (2003)....

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  45. Résultat n°45

    VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires ( 19 juillet 1752-16 août 1752), (7 juillet 1763-22 juin 1789), (9 novembre 1775-23 septembre 1784) ; trois registres de rapports de garde (15 août 1775-16 novembre 1780), (18 novembre 1769-10 août 1783), (6 août 1684) ; justice de Rouvres : un registre d'audiences (3 mai 1689-22 novembre 1689)

    Date

    1684-1789

    Cote

    B/2802

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure...

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  46. Résultat n°46

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (14 mars 1648-31 janvier 1649), (4 janvier 1650-juillet 1651), (20 juillet 1652-24 décembre 1652), (1653), (3 janvier 1654-31 décembre 1654), (janvier 1655-31 décembre 1655), (février 1656-29 décembre 1656).

    Date

    1648-1656

    Cote

    B/1122

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...

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  47. Résultat n°47

    Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements de simple police (an VIII-1809) ; registres d'audiences de simple police (1860-1862).

    Date

    1799-1862

    Cote

    4U/578

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements...

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Février.

    Date

    1988

    Cote

    3086W/30

    • Contexte : 3086W Tribunal correctionnel, audiences (1984-1990).
    • Rôles.
    • 1988.
    • Février.

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    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  49. Résultat n°49

    QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1653-9 septembre 1655), (24 janvier 1656-juillet 1663), (25 janvier 1679-11 mars 1684), (18 décembre 1688-20 juin 1689), (3 juin 1690-2 juin 1691), (22 octobre 1691-10 novembre 1691), (13 décembre 1692-27 avril 1697), (19 avril 1698-5 septembre 1699), (5 août 1704-5 juin 1705), (22 juin 1724-13 octobre 1725), (23 octobre 1725-16 juin 1736), (29 août 1736-9 avril 1739), (1er octobre 1750-7 septembre 1756), (6 juin 1761-7 juillet 1764), (19 juillet 1766-22 septembre 1770), (3 août 1771-29 janvier 1785)

    Date

    1653-1785

    Cote

    B/2618

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences extraordinaires (8 janvier 1591-31 décembre 1591 en 3 cahiers), (4 janvier 1593-31 décembre 1594), (1er janvier 1595-19 avril 1596)

    Date

    1591-1596

    Cote

    B/2277

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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  51. Résultat n°51

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (9 juillet - 17 décembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/344

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

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  52. Résultat n°52

    Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41, 2 mars - 1er juillet 1993.

    Date

    1993

    Cote

    2340W/412

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.
    • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41,...

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    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (16 août 1775- 22 mai 1776), (5 juin 1776-15 octobre 1777), (12 novembre 1777-2 juin 1779), (16 juin 1779-12 avril 1780) (27 avril 1780-13 septembre 1780)

    Date

    1775-1780

    Cote

    B/2038

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726) 

    Date

    1713-1784

    Cote

    B/386

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plumitifs civils : janvier - avril 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1733W/138

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Plumitifs civils : janvier - avril 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Janvier - juin 2003 [lacunes juillet - décembre 2003].

    Date

    2003

    Cote

    2600W/152

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
    • Registres d'audiences 8ème chambre civile (1979-2007)....
    • Janvier - juin 2003 [lacunes juillet - décembre 2003].

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Correctionnel : registre des appels correctionnels (20/11/1979-08/10/1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2405W/23

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

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    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1741W/36

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres des causes extraordinaires), (12 avril 1702-20 avril 1703), (30 avril 1703-31 décembre 1703), (26 janvier 1705-27 novembre 1705), (4 janvier1706-29 septembre 1706), (18 décembre 1706-3 mai 1707), (4 mai 1707-4 août 1708), (29 août 1708-26 novembre 1708), (11 avril 1709-30 octobre 1711), (26 novembre 1711-21 mars 1712), (8 août 1712-16 août 1714)

    Date

    1702-1714

    Cote

    B/2179

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : un registre des causes ordinaires (7 janvier 1642-29 décembre 1642 en 2 fascicules). Gilleton Jean (greffier) : deux registres des causes ordinaires (5 janvier 1643-22 décembre 1643), (4 janvier 1644-23 décembre 1644)

    Date

    1642-1644

    Cote

    B/2254

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Pénal : feuilletons d'audiences 5ème classe (17/01/2002-21/11/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2302W/130

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Pénal : feuilletons d'audiences 5ème classe (17/01/2002-21/11/2002)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plumitifs d'audience des jeudis 1988 et des vendredis (PC) de janvier à juin 1988

    Date

    1988

    Cote

    2030W/662

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Plumitifs d'audience des jeudis 1988 et des vendredis...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

    Date

    1929-1939

    Cote

    4U/5

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Chambre 4 du 8 janvier - 7 mai 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3419W/78

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...
    • Plumitifs d'audience.
    • Chambre 4 du 8 janvier - 7 mai 2015.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Civil : rôles d'audiences, ordonnances sur requêtes.

    Date

    1988-1996

    Cote

    2295W/146

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES
    • Civil : rôles d'audiences, ordonnances sur requêtes....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Mai - juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2600W/81

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
    • Registres d'audiences référés.
    • Registres d'audiences (plaidoiries/audiences et délibérations).
    • Mai - juin 1999.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  67. Résultat n°67

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1687-29 octobre 1688), (3 novembre 1688-30 décembre 1689), (3 janvier 1690-29 décembre 1690).

    Date

    1687-1690

    Cote

    B/1108

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (24 septembre 1705-7 juillet 1706), (28 mars 1707-5 novembre 1708), (15 novembre 1708-30 décembre 1709), (13 janvier 1710-11 juillet 1710), (15 juillet 1710-23 novembre 1711), (7 décembre 1711-15 septembre 1712), (19 septembre 1712-21 juin 1714), (30 juin 1714-3 mai 1715), (10 juillet 1715-28 septembre 1715), (7 octobre 1715-27 juillet 1716), (30 juillet 1716-24 mai 1717), (21 février 1718-6 juin 1719), (26 juin 1719-15 février 1723), (8 mars 1723-25 juin 1725)

    Date

    1705-1725

    Cote

    B/2943

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Plumitifs civils : janvier - juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1733W/127

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Plumitifs civils : janvier - juin 1982.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (22 juillet 1671-16 décembre 1671), (19 décembre 1671-2 juillet 1672), (4 juillet 1672-29 octobre 1672), (5 novembre 1672-13 mai 1673) , (17 mai 1673-16 septembre 1673), (20 septembre 1673-22 novembre 1673), (25 novembre 1673-24 janvier 1674), (27 janvier 1674-23 mai 1674), (2 juin 1674-29 août 1674), (5 septembre 1674-7 décembre 1675), (11 décembre 1675-10 octobre 1676), (14 octobre 1676-15 mai 1677)

    Date

    1671-1677

    Cote

    B/832

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (6 mai 1634-24 mars 1635), (28 décembre 1655-6 avril 1656), (6 mai 1656-22 mars 1657), (20 avril 1657-6 avril 1658), (17 mai 1658-3 avril 1659), (mai 1659-octobre 1659), (14 novembre 1659-7 avril 1661), (13 mai 1661-24 mars 1662).

    Date

    1634-1662

    Cote

    B/2654

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences (vendémiaire - nivôse An II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/536

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    14 - 29 décembre 1988.

    Date

    1988, Entre le 14 décembre 1988 et le 29 décembre 1988

    Cote

    2989W/57/2

    • Contexte : 2989W Divorces : minutes (janvier 1988 ; 1989) ; ordonnances...
    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • Décembre 1988.
    • 14 - 29 décembre 1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2161W/113

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
    • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  75. Résultat n°75

    Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations (1821-1823).

    Date

    1821-1823

    Cote

    4U/828

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (8 janvier 1792 - thermidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/382

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1661), (7 janvier 1662-20 décembre 1662)

    Date

    1661-1662

    Cote

    B/1728

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30, 26 avril - 18 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2340W/401

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.
    • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plumitifs d'audience des mercredis de 2000 et des juges commissaires d'avril 1997 à février 2000

    Date

    1997-2000

    Cote

    2030W/720

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Plumitifs d'audience des mercredis de 2000 et des juges...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (9 janvier 1612-22 décembre 1612)

    Date

    1612

    Cote

    B/422

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)