B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726) 

Cote/Cotes extrêmes

B/386

Date

1713-1784

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHÂTELLENIE, BARONNIE DE VIGNAY, CHAMPMOTTEUX, GAUDEVILLIERS ET DEPENCANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1784

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011