B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1673-16 mars 1674), (3 avril 1674-31 juillet 1674), (7 août 1674-5 octobre 1674), (12 octobre 1674-18 décembre 1674), (8 janvier 1675-30 décembre 1675).

Cote/Cotes extrêmes

B/1103

Date

1673-1675

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1675

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011