B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

Cote/Cotes extrêmes

B/801

Date

1661-1735

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE COURANCES ET DE DANNEMOIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1735

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011