B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute, moyenne et basse justice de Lardy 1472-1677 voir 27j 92. Lardy rattaché à Mesnil Voisin en 1701 voir 27j 13 .Huit registres d'audiences de novembre 1680-décembre 1682, janvier 1689-mai 1690, décembre 1692-décembre 1695, décembre 1695-janvier 1708, juillet 1710-juillet 1711, avril 1712-mars 1714, mars 1714-septembre 1716, octobre 1726-juillet 1728 voir 27j90. Pièces de procédure de 1696-1710 voir 27j90. Pièces de procédure de 1657-1664, 1683, 1684, 1690, 1693, 1694, 1695, 1703, 1710, 1721, 1722voir 27j91. Pièces de procédure de 1563-1671 voir 27j92 Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (novembre 1686-décembre 1688), (juin 1690-novembre 1691), (29 octobre 1716-24 octobre 1720), (7 novembre 1720-10 décembre 1722)

Cote/Cotes extrêmes

B/2165

Date

1686-1722

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE LARDY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1722

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011