B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires du greffe (29 mars 1669-23 avril 1674), (9 août 1677-28 avril 1682), (6 novembre 1703-4 novembre 1705), (2 mai 1724- 5 octobre 1737), (13 mai 1747- 25 novembre 1748), (20 avril 1750-28 septembre 1761), (10 novembre 1761-24 juillet 1776), (27 février 1777-5 août 1784)

Cote/Cotes extrêmes

B/1684

Date

1669-1784

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D EVRY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1784

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011