SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (6 mai 1634-24 mars 1635), (28 décembre 1655-6 avril 1656), (6 mai 1656-22 mars 1657), (20 avril 1657-6 avril 1658), (17 mai 1658-3 avril 1659), (mai 1659-octobre 1659), (14 novembre 1659-7 avril 1661), (13 mai 1661-24 mars 1662).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2654

Date

1634-1662

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SAINT-VAL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1662

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques