IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (13 octobre 1710-10 novembre 1710), (14 mars 1712-12 mai 1712). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686, 1688, 1692, 1696, 1698, 1704-1705, 1709-1711, 1713-1716, 1718-1721, 1723-1729, 1731-1732, 1734-1735, 1743, 1747, 1762, 1780).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1945

Date

1710-1780

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D IGNY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1780

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques