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  1. Résultat n°1

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

    Date

    1998-2004

    Cote

    1911W/8

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Date

    1685-1837

    Cote

    27J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage de la chaussée et établissement d'un aqueduc en travers de la chaussée (1910-1911) ; route départementale numéro 30 : injonction de démolir une maison menaçant ruine (1851) ; acquisition de terrain pour l'élargissement de la route (1859) ; abattage d'arbres et travaux (1883-1886).

    Date

    1859-1911

    Cote

    EDEPOT53 1O/9

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1699W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2172W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction couverture motorisée du bassin extérieur, gestion de l'équipement : dossier permis de construire (demande, pièces graphiques), dossier permis de démolir (demande), étude préalable (programme), photos, délibérations, correspondances, projet de contrat d'entretien des éléments de motorisation, suivi travaux (comptes rendus de réunions de levées de réserves de réception), contrôle technique (rapport final sécurité incendie, installations électriques), Dossiers d'Interventions ultérieures sur l'Ouvrage (charpente mécanique, notice technique des matériaux, couverture bardage, mécanique, chauffage plomberie, menuiserie alu, faux plafonds, électricité).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2541W/55

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1548W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : permis de démolir, permis de construire, panneau de chantier (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/54

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.

    Date

    1991

    Cote

    1589W/21

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension du collège : permis de démolir, permis de construire, procès verbaux.

    Date

    1998

    Cote

    1663W/20

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension...

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  12. Résultat n°12

    1995

    Date

    Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995

    Cote

    102J/20

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Travaux du château de Dommerville
    • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
    • 1995

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations provisoires : permis de construire, déclaration d'ouverture du chantier, déclaration d'achèvement des travaux ; examen des batîments démontables par la Socotec : levée des réserves, permis de démolir ; démolition des fondations par l'entreprise HUG (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1784W/12

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Permis de démolir : Textes réglementaires

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1625

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Permis de démolir : Textes réglementaires
  16. Résultat n°16

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux d'extension et de réhabilitation complémentaire : demande de permis de démolir, demande de permis de construire, dossier de maîtrise d'oeuvre (rapports et correspondance), dossier travaux (rapports).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1714W/5

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

    Date

    1958-1987

    Cote

    2172W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Autorisations administratives : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1994-1998). Permis de construire (1995). Déclaration d'ouverture de chantier.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1850W/2

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction et réhabilitation : permis de démolir, permis de construire.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1663W/13

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  20. Résultat n°20

    MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

    Date

    1998

    Cote

    1533W/4

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi de la subvention de guerre pour la canalisation des eaux du Fort, 1880 [1] ; procès HERSON : demande de démolition d'un mur, 1893 [2] ; acquisition de terrains par la Compagnie des eaux, 1935 [3] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1896-1929 [4] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1930-1940 [5].

    Date

    1880-1940

    Cote

    2O/1046

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : permis de construire, permis de démolir n° 91.097.92.M.7002 du 03/06/1992, permis de construire logement du gardien n° 91.097.93. M5005, permis de contruire logements de fonction, permis de construire classes provisoires, demande de permis de démolir, programme et annexes (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    2091W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et restructuration : concours d'architecture et d'ingénierie, permis de démolir.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1714W/51

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis de construire, plans.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1649W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance, étude de faisabilité par le cabinet Lanoy (mai 1993), étude d'estimation par le cabinet Lanoy, dossier de permis de démolir (1er avril 1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1403W/60

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

    • COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  26. Résultat n°26
    Domaine.

    2 medias

    Domaine.

    Date

    1977-1987

    Cote

    22J/14

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/15

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  28. Résultat n°28

    VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction : permis de démolir, permis de construire, procès-verbaux.

    Date

    1988

    Cote

    1663W/14

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction...

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  29. Résultat n°29

    GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de construire, permis de démolir, relevé topographique, convention de mise à disposition du terrain, transformateur EDF.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1400W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - marché de main d'oeuvre - permis de construire - DOE - compte-rendu de chantier - permis de démolir.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1506W/145

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

    Date

    2003

    Cote

    2541W/110

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2541W/100

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Conduite d'opération concernant le centre de secours d'Etampes : - DPGF Outarex - permis de démolir.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1506W/35

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le centre de secours...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - permis de démolir - 1% décoration - marché SPIE.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1506W/133

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; installations provisoires : déclaration de travaux n°DT91376002A6026, affichage des déclarations de travaux et permis de démolir, déclaration de travaux n°DT9137603A6013 [2 classes provisoires supplémentaires, mars 2003], permis de démolir n°PD9137602A7006 (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1795W/19

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). BOISSY-LE-CUTTE.- Demande de permis de démolir : plan (1984). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir : plans (1982-1983), démolition de la sacristie de l'église (1983). BUNO-BONNEVAUX.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). CERNY.- Demande de permis de démolir : 1 photographie (1983-1984). DANNEMOIS.- Demande de permis de démolir : plans, 4 photographies (1982). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, 1 photographie (1982).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1781W/110

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère tranche : Déclaration de travaux batiment provisoire, demande permis de démolir, affichage permis de construire - certificat mairie - affichage permis de démolir, permis de démolir, arrêté du permis de démolir, demande permis de construire, permis de construire, déclaration ouverture de chantier, déclaration de travaux sans permis de construire, courriers divers.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1602W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère...

    Producteur :

    CHAZAL Cyrille (service producteur), AGENCE POUR L ECONOMIE EN ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Construction d'une couverture motorisée à la piscine de MENNECY : convention, étude préalable, programme, délibérations, insertions, permis de construire, permis de démolir, délais, plannings.

    Date

    1995

    Cote

    1406W/1

    • Contexte : STADE NAUTIQUE DE MENNECY.

    • Construction d'une couverture motorisée à la piscine...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble, (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : dossier de demande de permis de construire, demande de permis de démolir ; dossier Temenos (contrat de maitrise d'oeuvre, descriptif sommaire des travaux de décoration, état des études et documents réalisés) ; comptes rendus de réunion (de maitrise d'oeuvre, de chantier), bilan annuel CHARGEURS S.A (1986).

    Date

    1987-1988

    Cote

    96J/75

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  40. Résultat n°40

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    1850W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  41. Résultat n°41

    FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension : permis de construire (2 mai 1995), permis de démolir (2 mai 1995), modification du permis de construire n° 91 232 95-1009 (10 août 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1403W/79

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

    • FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1828-1958

    Cote

    66J/66

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  43. Résultat n°43

    Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1849W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

    • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Collège ''Jean Vilar'' à GRIGNY. - Section d'enseignement spécialisé : rapport du contrôleur technique. Commission de sécurité : arrêté d'ouverture, permis de construire et de démolir, compte-rendu de chantier ; notification du marché de travaux à l'entreprise SPIE : photographie et plan de bornage.

    Date

    1991

    Cote

    1589W/25

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Collège ''Jean Vilar'' à GRIGNY. - Section d'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  45. Résultat n°45

    ORSAY. - IUT : rapports conseil et bureau, problèmes circulation, proces-verbal de remise graduite, permis de démolir.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1644W/14

    • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

    • ORSAY. - IUT : rapports conseil et bureau, problèmes...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de la voirie et des réseaux divers : permis de démolir, permis de construire, garantie de parfait achèvement (2003 - 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1849W/15

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

    • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1548W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1345W/481

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  49. Résultat n°49

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2541W/105

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  50. Résultat n°50

    LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1781W/111

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : permis de démolir (1991), permis de construire et plans (1991), permis de construire modificatif et plans (1992), procédures de permis de construire (1992), déclaration d'effectifs, convention d'utilisation du dojo.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1884W/61

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : permis...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  52. Résultat n°52

    ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion en salle d'exposition : sous-traitance, situation, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans 13, permis de démolir, permis de construire, appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières (CCAP) (1986), demande de branchement électrique pour le pavillon du pordun (1985), marché entreprise, marché architecte et avenant, correspondance, planning, factures, paiements, avenant, réception statabat (1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1417W/2

    • Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...

    • ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)